Républiquefrançaise
Maladie mentale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Danièle Jourdain-Menninger ; Hélène Strohl-Maffesoli ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er avril 2004
Rapport officiel
Auteur(s) : Philippe Clery-Melin ; Viviane Kovess-Masfety ; Jean-Charles Pascal ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées
Remis le 1er septembre 2003
Auteur(s) : Christine Boutin ; Premier ministre
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Christian Cabal ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale
Remis le 1er avril 2003
Auteur(s) : Lucien Abenhaim ; Catherine Le Gales ; Direction générale de la Santé ; Institut national de la Santé et de la Recherche médicale
Remis le 1er mars 2003
Rapport interne
Auteur(s) : Catherine Barral ; Pierre Poitou ; Marie-Pierre Milcent ; Mission interministérielle recherche-expérimentation
Remis le 1er février 1997
Rapport d'étude
Auteur(s) : Direction de l'Hospitalisation et de l'Organisation des Soins
Remis le 1er mai 2001
Auteur(s) : Patrick Widloecher ; Institut national de la Santé et de la Recherche médicale
Remis le 1er janvier 1999
Auteur(s) : Ministère de la Santé ; Haut Comité de la Santé publique
Remis le 1er janvier 2002
Auteur(s) : Cyril Roger-Lacan ; Catherine Patris ; Secrétariat d'Etat à l'Action humanitaire d'urgence
Remis le 1er juin 1996
Auteur(s) : Haut Comité de la Santé publique
Remis le 1er février 2000
Déclaration
16 novembre 1989