Maladie mentale

Maladie mentale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire et président de l'UMP, sur les leçons du procès d'Outreau, la réforme de la justice, des politiques pénale et pénitentiaire, le dépistage précoce des mineurs délinquants et le projet de loi de prévention de la délinquance, Paris le 3 mai 2006.

Déclaration

Conseil des ministres du 20 avril 2005. Le plan pour la psychiatrie et la santé mentale.

Communiqué

Conseil des ministres du 14 novembre 2001. La santé mentale.

Communiqué

Conseil des ministres du 02 Novembre 1989 Droits et protection des personnes hospitalisées en raison de troubles mentaux.

Communiqué

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur la lutte contre la maladie d'Alzheimer, à Sophia Antipolis le 1er février 2008.

Déclaration

1er février 2008

Cannabis, données essentielles

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le 

Réponses à la dangerosité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Paul Garraud  ;  Premier ministre

Remis le 

Conséquences sanitaires de l'explosion survenue à l'usine AZF, le 21 septembre 2001 - Rapport final sur les conséquences sanitaires dans la population toulousaine

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Stéphanie Rivière  ;  Karine Lapierre-Duval  ;  Artus Albessard  ;  Virginie Gardette  ;  Anne Guinard  ;  Valérie Schwoebel  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er octobre 2006

La prise en charge des patients susceptibles d'être dangereux

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Ramiro Riera  ;  Simon Babre  ;  Joëlle Bourquard  ;  Françoise Thomas  ;  Gérard Laurand  ;  Alain Lopez  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des Services judiciaires

Remis le  1er février 2006

Rapport sur le bon usage des médicaments psychotropes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Maryvonne Briot  ;  Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois (...) sur les mesures de sûreté concernant les personnes dangereuses

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Goujon  ;  Charles Gautier  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Conséquences sanitaires de l'explosion survenue à l'usine AZF le 21 septembre 2001 - Rapport final sur les conséquences sanitaires chez les enfants toulousains

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Anne Guinard  ;  Emmanuelle Godeau  ;  Valérie Schwoebel  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er mars 2006

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