Maladie

Auteur(s) : Jean-Marc Boulanger ; Bénédicte Decludt ; Christian Perronne ; Dominique Tricard ; Ministère de la Santé ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er juillet 2001

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur le recours aux farines animales dans l'alimentation des animaux d'élevage, la lutte contre l'encéphalopathie spongiforme bovine et les enseignements de la crise en termes de pratiques agricoles et de santé publique. Tome I : Rapport - Tome II : Auditions, volumes 1 et 2

Rapport parlementaire

Auteur(s) : François Sauvadet ; Michel Vergnier ; Assemblée nationale

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les conditions d'engagement des militaires français ayant pu les exposer, au cours de la guerre du Golfe et des opérations conduites ultérieurement dans les Balkans, à des risques sanitaires spécifiques. Tome I : Rapport - Tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Bernard Cazeneuve ; Michèle Rivasi ; Claude Lanfranca ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 1er janvier 2001

Rapport de la commission d'enquête sur les conditions d'utilisation des farines animales dans l'alimentation des animaux d'élevage et les conséquences qui en résultent pour la santé des consommateurs, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 21 novembre 2000. Tome I : Rapport - Tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gérard Deriot ; Jean Bizet ; Sénat

Remis le 1er janvier 2001

21ème rapport d'activité 2000 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission nationale de l'informatique et des libertés

Remis le 1er juin 2001

Enquête nationale de prévalence des infections nosocomiales : rapport

Rapport interne

Auteur(s) : Comité technique national des Infections nosocomiales

Remis le 1er juin 1997

Rapport de mission du groupe de travail chargé d'analyser les données sanitaires relatives aux anciens combattants français de la guerre du Golfe

Rapport officiel

Auteur(s) : Roger Salamon ; Annick Alpérovitch ; Françoise Conso ; Ministère de la Défense ; Secrétariat d'Etat à la Santé

Remis le 1er avril 2001

Le tabagisme passif

Rapport d'étude

Auteur(s) : Bertrand Dautzenberg ; Direction générale de la Santé

Remis le 1er mai 2001

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