Maladie

Maladie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La Santé en France 2002

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de la Santé  ;  Haut Comité de la Santé publique

Remis le  1er janvier 2002

Analyse du risque de transmission des encéphalopathies subaigües spongiformes transmissibles

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Dormont  ;  Direction générale de la Santé  ;  Direction générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des fraudes  ;  Direction générale de l'Alimentation

Remis le  1er mai 1996

La sécurité sanitaire des aliments : un enjeu majeur

Avis

Auteur(s) :  Gilbert Capp  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er novembre 2001

Cinq mille maladies rares, le choc de la génétique : constat, perspectives et possibilités d'évolution

Avis

Auteur(s) :  Bernard Barataud  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er octobre 2001

L'animal et le citadin : rapport au ministre de l'agriculture et de la pêche

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Michel Michaux  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le  1er avril 1995

La prise en charge de la douleur dans les établissements de santé en France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Sophie Chaillet  ;  Françoise Perignon  ;  Direction générale de la Santé

Remis le  1er avril 1995

Rapport de la mission santé-justice sur la réduction des risques de transmission du VIH et des hépatites virales en milieu carcéral

Rapport officiel

Auteur(s) :  Sylvie Stankoff  ;  Jean Dherot  ;  Direction de l'Administration pénitentiaire  ;  Direction générale de la Santé

Remis le  1er décembre 2000

Complément au rapport de la mission d'expertise sur la maîtrise de la légionellose à l'Hôpital Européen Georges Pompidou

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Marc Boulanger  ;  Bénédicte Decludt  ;  Christian Perronne  ;  Dominique Tricard  ;  Ministère de la Santé  ;  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juillet 2001

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur le recours aux farines animales dans l'alimentation des animaux d'élevage, la lutte contre l'encéphalopathie spongiforme bovine et les enseignements de la crise en termes de pratiques agricoles et de santé publique. Tome I : Rapport - Tome II : Auditions, volumes 1 et 2

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Sauvadet  ;  Michel Vergnier  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les conditions d'engagement des militaires français ayant pu les exposer, au cours de la guerre du Golfe et des opérations conduites ultérieurement dans les Balkans, à des risques sanitaires spécifiques. Tome I : Rapport - Tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Cazeneuve  ;  Michèle Rivasi  ;  Claude Lanfranca  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er janvier 2001

Rapport de la commission d'enquête sur les conditions d'utilisation des farines animales dans l'alimentation des animaux d'élevage et les conséquences qui en résultent pour la santé des consommateurs, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 21 novembre 2000. Tome I : Rapport - Tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Deriot  ;  Jean Bizet  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 2001

21ème rapport d'activité 2000 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de l'informatique et des libertés

Remis le  1er juin 2001

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