Marché

Marché : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Observatoire des prix et de la prise en charge en optique médicale - Rapport 2016

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère des affaires sociales et de la santé

Remis le 

Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières - Rapport annuel : marché du transport par autocar et gares routières - 8 août 2015 - 30 juin 2016

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Activités ferroviaires et routières

Remis le 

Rapport annuel 2015 de l'Autorité de la concurrence

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de la concurrence

Remis le 

Conseil des ministres du 10 février 2016. Dispositif de continuité de fourniture du gaz et de l'électricité.

Communiqué

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, en réponse à une question sur les propositions de la France et de la Commission européenne au sujet de la tarification du carbone dans la perspective de la conférence sur le climat (COP 21), à l'Assemblée nationale le 24 juin 2015.

Déclaration

Rapport annuel 2014 de l'Autorité de la concurrence

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de la concurrence

Remis le 

Conseil des ministres du 15 avril 2015. Le programme de stabilité et le programme national de reforme et la situation de l'économie.

Communiqué

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la réforme européenne des concessions : directive du Parlement européen et du Conseil sur l'attribution de contrats de concession

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gilles Savary  ;  Arnaud Richard  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la politique européenne de concurrence

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Isabelle Bruneau  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport annuel 2013 de l'Autorité de la concurrence

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de la concurrence

Remis le 

Rapport annuel 2012 de l'Autorité de la concurrence

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de la concurrence

Remis le 

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur la construction de logements en 2013 et les chantiers prioritaires en 2014, notamment une relance qualitative et durable du secteur du logement, la mise en place d'un Commissariat général à l'égalité des territoires et l'élaboration du programme de rénovation urbaine de deuxième génération, à Paris le 21 janvier 2014.

Déclaration

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