Marché

Marché : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Drogues et addictions, données essentielles - Edition 2013

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le 

Déclaration de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication, sur la fréquentation des salles de cinéma et la part du marché français dans la concurrence internationale, Deauville le 3 octobre 2012.

Déclaration

Conseil des ministres du 5 septembre 2012. Régulation économique outre-mer.

Communiqué

Rapport annuel 2011 de l'Autorité de la concurrence

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de la concurrence

Remis le 

Meilleure valorisation de la ressource forestière sous forme de sciages

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Roy  ;  Max Magrum  ;  Yves Poss  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Rapport annuel 2010 de l'Autorité de la concurrence

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de la concurrence

Remis le 

Déclaration de M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement, sur le bilan de l'ouverture du marché des jeux en ligne et sur le rôle du Comité consultatif des jeux, Paris le 14 mars 2011.

Déclaration

Les marchés de brevets dans l'économie de la connaissance

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Guellec  ;  Thierry Madiès  ;  Jean-Claude Prager  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le 

Rapport annuel 2009 de l'Autorité de la concurrence

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de la concurrence

Remis le 

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat aux technologies vertes et aux négociations sur le climat, sur la proposition de loi autorisant les petits consommateurs domestiques et non domestiques d'électricité et de gaz naturel à accéder ou à retourner au tarif réglementé, au Sénat le 27 mai 2010.

Déclaration

Conseil des ministres du 14 avril 2010. Organisation du marché de l'électricité.

Communiqué

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur les programmes de télévision, le marché, les ressources financières, la publicité télévisuelle et la réglementation sur la production audiovisuelle, Cannes le 12 avril 2010.

Déclaration

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