Marché

La télévision numérique terrestre

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Boyon ; Premier ministre

Remis le 1er octobre 2002

Mission de réflexion et de concertation sur la transposition de la directive européenne sur le marché intérieur du gaz : rapport remis au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Nicole Bricq ; Premier ministre

Remis le 1er octobre 1999

Les PME éco-industrielles en France : situation et axes de développement : résultats de l'enquête 1000 PME éco-industrielles

Rapport interne

Auteur(s) : Chambre de Commerce et d'Industrie. Centre régional d'Observation du Commerce, de l'Industrie et des Services ; Ministère de l'Industrie, de la Poste et des Télécommunications ; Ministère de l'Environnement

Remis le 1er janvier 1995

Economie du logiciel : renforcer la dynamique française : rapport du groupe de travail présidé par Hugues Rougier

Rapport d'étude

Auteur(s) : Hugues Rougier ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er octobre 2002

Internet, premier bilan

Rapport d'étude

Auteur(s) : Autorité de Régulation des Télécommunications

Remis le 1er mai 2002

Rapport public 2002 : jurisprudence et avis de 2001 - collectivités publiques et concurrence

Rapport d'activité

Auteur(s) : Conseil d'État

Remis le 1er mars 2002

Enjeux économiques de l'UMTS

Rapport d'étude

Auteur(s) : Michel Didier ; Jean-Hervé Lorenzi ; Conseil d'analyse économique

Remis le 1er avril 2002

Rapport au Parlement sur les exportations d'armement de la France : Résultats 2000

Bilan d'application des lois

Auteur(s) : Ministère de la Défense

Remis le 1er décembre 2001

Rapport au Parlement sur la programmation pluriannuelle des investissements de production électrique

Bilan d'application des lois

Auteur(s) : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er janvier 2002

Rapport d'information déposé par la commission de la protection et des échanges sur l'identification des chiens et des chats, leur commercialisation et l'approvisionnement des centres d'expérimentation

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Geneviève Perrin-Gaillard ; Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges

Remis le 1er janvier 2001

La Télévision par satellite : approche d'un nouveau marché : rapport à M. François Fillon, ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace

Rapport officiel

Auteur(s) : Georges Vanderchmitt ; Ministère de la Poste, des Télécommunications et de l'Espace

Remis le 1er novembre 1995

Rapport d'activité 2000 du Ministère de l'agriculture et de la pêche

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission du Génie biomoléculaire

Remis le 1er juillet 2001

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