Marine marchande

Marine marchande : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Bernard Lacombe, secrétaire de la CGT, à Europe 1 le 20 septembre 1990, sur la dénonciation par la CGT de la réquisition de navires civils à des fins militaires et l'opposition à la "logique de guerre" dans le Golfe persique.

Interview

Déclarations de M. Michel Delebarre, ministre de l'équipement du logement des transports et de la mer, à Paris devant la presse le 5 octobre et à l'Assemblée nationale le 30 octobre 1989, sur le budget 1990 pour l'équipement, le logement, les transports et la mer.

Déclaration Dossier Littérature grise

Déclarations de M. Bernard Pons, ministre de l'équipement du logement des transports et du tourisme, sur les mesures fiscales en faveur des quirats (parts de copropriété de navires commerciaux), Paris le 14 mai 1996.

Déclaration Littérature grise

Déclaration de M. Jacques Mellick, ministre chargé de la mer, sur la politique de la mer, Dunkerque le 8 décembre 1989.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Pons, ministre de l'équipement du logement des transports et du tourisme, sur la desserte maritime de la Corse et sur la politique de la mer, à Ajaccio le 25 avril 1996.

Déclaration

CM. 17 mars 1982 Ordonnance modifiant le code du travail maritime

Communiqué

CM. 31 août 1983 L'organisation et la durée du travail à bord des navires.

Communiqué

CM. 9 décembre 1981 Des mesures de renforcement des positions maritimes de la France

Communiqué

Conseil des ministres du 15 Avril 1987 La navigation réservée.

Communiqué

Déclaration de M. Jacques Mellick, ministre chargé de la mer, sur l'action du ministère de la mer pour 1990, à L'Assemblée nationale le 31 octobre 1989.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Perben, ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, sur les grands axes de la politique de la mer : la protection du littoral, le développement et l'attractivité du secteur maritime, Assemblée nationale le 21 octobre 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Pons, ministre de l'équipement du logement des transports et du tourisme, sur le bilan de l'action de son ministère pour 1995 en matière de logement et de transport, Paris le 19 janvier 1996.

Déclaration

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