Républiquefrançaise
Médecin : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'étude
Auteur(s) : Institut national de la Santé et de la Recherche médicale
Remis le 1er janvier 2009
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Pierre-Louis Bras ; Gilles Duhamel ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 15 novembre 2008
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Jean Léonetti ; Assemblée nationale
Remis le 28 novembre 2008
Auteur(s) : Philippe Boennec ; Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire
Remis le 21 octobre 2008
Auteur(s) : Bérengère Poletti ; Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité entre les hommes et les femmes
Remis le 22 octobre 2008
Auteur(s) : Marc Bernier ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Remis le 30 septembre 2008
Déclaration
20 septembre 2008
18 septembre 2008
17 juin 2008
Bilan d'application des lois
Auteur(s) : Cour des comptes
Remis le 10 septembre 2008
Remis le 1er juin 2008
Rapport officiel
Auteur(s) : Christian Saout ; Bernard Charbonnel ; Dominique Bertrand ; Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative
Remis le 2 septembre 2008