Républiquefrançaise
Médecin : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Déclaration
18 avril 2009
13 mars 2009
Rapport officiel
Auteur(s) : Jean-Pierre Grunfeld ; Présidence de la République
Remis le 24 mars 2009
Rapport d'étude
Auteur(s) : Direction générale de la Santé ; Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie ; Régime social des indépendants
Remis le 15 décembre 2008
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Laurent Chambaud ; Mustapha Khennouf ; Christophe Lannelongue ; Patrick Mordelet ; Etienne Dusehu ; Loïc Geffroy ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 30 janvier 2009
Auteur(s) : Michel Ballereau ; Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative
Remis le 23 septembre 2008
Auteur(s) : Institut national de la Santé et de la Recherche médicale
Remis le 1er janvier 2009
Auteur(s) : Hélène Strohl ; Jean-Paul Bastianelli ; Gérard Laurand ; Christian Planes-Raisenauer ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er octobre 2007
Auteur(s) : Pierre-Louis Bras ; Gilles Duhamel ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 15 novembre 2008
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Jean Léonetti ; Assemblée nationale
Remis le 28 novembre 2008
Auteur(s) : Philippe Boennec ; Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire
Remis le 21 octobre 2008
Auteur(s) : Bérengère Poletti ; Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité entre les hommes et les femmes
Remis le 22 octobre 2008