Républiquefrançaise
Médecin : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Marc Bernier ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Remis le 30 septembre 2008
Déclaration
20 septembre 2008
18 septembre 2008
17 juin 2008
Bilan d'application des lois
Auteur(s) : Cour des comptes
Remis le 10 septembre 2008
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Pierre-Louis Bras ; Gilles Duhamel ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er juin 2008
Rapport officiel
Auteur(s) : Christian Saout ; Bernard Charbonnel ; Dominique Bertrand ; Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative
Remis le 2 septembre 2008
25 juin 2008
Interview
Auteur(s) : Direction de la Défense et de la Sécurité civiles ; Direction de l'Hospitalisation et de l'Organisation des Soins
Remis le 26 juin 2008
Rapport d'étude
Auteur(s) : Institut de Veille sanitaire
Remis le 15 avril 2008
27 mai 2008