Médecin

Rapport sur les télécommunications à haut débit au service du système de santé : Tome I - Rapport - Tome II - Auditions et annexes

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean Dionis du Séjour ; Jean-Claude Etienne ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale

Remis le 1er juin 2004

Rapport fait au nom de la mission d'information sur l'accompagnement de la fin de vie : Tome I - Rapport - Tome II - Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean Léonetti ; Assemblée nationale

Remis le 1er juin 2004

Continuité et permanence des soins libéraux pendant l'été 2003

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Jean-Claude Cuenat ; Christine Daniel ; Roland Ollivier ; Thérèse Roquel ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er décembre 2003

Recommandations pour la mise en oeuvre d'un tableau de bord de la lutte contre les infections nosocomiales au niveau de chaque établissement de santé français - Rapport de l'Institut de Veille Sanitaire en réponse à la Saisine du 21 mars 2003 de Monsieur Jean-François MATTEI, Ministre en charge de la Santé

Rapport d'étude

Auteur(s) : Institut de Veille sanitaire

Remis le 1er février 2004

Comptes nationaux de la santé - 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) : Annie Fénina ; Yves Geffroy ; Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées

Remis le 1er juillet 2003

Comparaisons internationales sur la prévention sanitaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Danièle Jourdain-Menninger ; Mathilde Lignot-Leloup ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er janvier 2003

Les métiers de la prévention sanitaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Jean-Paul Bastianelli ; Marc Dupont ; Michel Thierry ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er mars 2003

Coopération des professions de santé : le transfert de tâches et de compétences (rapport d'étape)

Rapport officiel

Auteur(s) : Yvon Berland ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées

Remis le 1er octobre 2003

Projet Hôpital 2007 : mission sur la modernisation des statuts de l'hôpital public et de sa gestion sociale

Rapport officiel

Auteur(s) : Denis Debrosse ; Antoine Perrin ; Guy Vallancien ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées

Remis le 1er avril 2003

Propositions en vue d'améliorer la répartition des professionnels de santé sur le territoire

Rapport officiel

Auteur(s) : Charles Descours ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées

Remis le 1er juin 2003

Ethique et professions de santé

Rapport officiel

Auteur(s) : Alain Cordier ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées

Remis le 1er mai 2003

Territoires et accès aux soins

Rapport officiel

Auteur(s) : Dominique Polton ; Huguette Mauss ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées

Remis le 1er juin 2003

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