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Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur le service de santé des armées

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Christian Ménard ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 1er octobre 2002

L'évolution des métiers en santé mentale : recommandations relatives aux modalités de prise en charge de la souffrance psychique jusqu'au trouble mental caractérisé

Rapport d'étude

Auteur(s) : Direction générale de la Santé

Remis le 1er mai 2002

Rapport d'information (...) sur la loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Claude Evin ; Bernard Charles ; Jean-Jacques Denis ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 1er avril 2002

Rapport d'information (...) sur la réorganisation et la professionnalisation du service de santé des armées

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean Faure ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er janvier 1999

Quel système de santé à l'horizon 2020 ? : rapport préparatoire au schéma de services collectifs sanitaires

Rapport officiel

Auteur(s) : Dominique Polton ; Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques ; Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale ; Centre de recherche, d'Étude et de Documentation en Économie de la Santé

Remis le 1er janvier 2000

Les Femmes victimes de violences conjugales, le rôle des professionnels de santé : rapport au ministre chargé de la santé

Rapport officiel

Auteur(s) : Roger Henrion ; Ministère de la Santé

Remis le 1er février 2001

Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi relatif à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Danielle Bousquet ; Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 1er janvier 2000

L'hôpital public en France : bilan et perspectives

Rapport d'étude

Auteur(s) : Eric Molinié ; Conseil économique et social

Remis le 1er juin 2005

Transmission du virus de l'hépatite virale B aux patients par le personnel de santé

Rapport d'étude

Auteur(s) : Elisabeth Delaroque-Astagneau ; Danièle Ilef ; Conseil supérieur d'Hygiène publique de France

Remis le 1er juin 2003

Transmission du virus de l'hépatite virale C aux patients par le personnel de santé

Rapport d'étude

Auteur(s) : Elisabeth Delaroque-Astagneau ; Danièle Ilef ; Florence Lot ; Conseil supérieur d'Hygiène publique de France

Remis le 1er septembre 2003

Pour une régionalisation du système de santé en 2025 - Offre, régulation et acteurs : essai de prospective

Rapport d'étude

Auteur(s) : Commissariat général du Plan

Remis le 1er novembre 2005

Prospective des métiers de la santé - Journée d'étude du 18 novembre 2004

Rapport d'étude

Auteur(s) : Commissariat général du Plan

Remis le 1er mai 2005