Républiquefrançaise
Médecine : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Jean-Yves Le Déaut ; Catherine Procaccia ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Assemblée nationale ; Sénat
Remis le 14 avril 2017
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Françoise Boutet-Waiss ; Rémy Gicquel ; Mustapha Khennouf ; Francis Fellinger ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Remis le 15 août 2016
Auteur(s) : Jean-Marie Vanlerenberghe ; Yves Daudigny ; Sénat. Commission des affaires sociales
Remis le 30 septembre 2016
Déclaration
29 novembre 2016
19 septembre 2016
Rapport d'étude
Auteur(s) : Laure Deltour-Becq ; Jérôme d'Harcourt ; Jean-François Verdier ; Léa Boudet ; Christian Delavaquerie ; Mireille Elbaum ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale des finances
Remis le 16 février 2016
Rapport officiel
Auteur(s) : Premier ministre
Remis le 22 juin 2016
26 novembre 2015
Auteur(s) : Jean-Pierre Vinel ; Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes
Remis le 27 octobre 2015
Auteur(s) : Philippe Burnel ; Pierre Leurent ; Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes
Remis le 24 juin 2015
28 mai 2015
16 octobre 2014