Républiquefrançaise
Médecine : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Delphine Corlay ; Abdelkrim Kiour ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 31 mai 2014
Déclaration
3 avril 2014
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Alain Claeys ; Jean-Sébastien Vialatte ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Assemblée nationale ; Sénat
Remis le 21 janvier 2014
Auteur(s) : Stéphanie Dupays ; Jean-Philippe Natali ; Marine Jeantet ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er septembre 2013
Rapport officiel
Auteur(s) : Pierre Carli ; Ministère des affaires sociales et de la santé
Remis le 30 septembre 2013
Auteur(s) : Alain Cordier ; Ministère des affaires sociales et de la santé
Remis le 21 juin 2013
Auteur(s) : Hervé Maurey ; Sénat. Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire
Remis le 5 février 2013
23 novembre 2012
Auteur(s) : Didier Sicard ; Présidence de la République
Remis le 18 décembre 2012
20 octobre 2012
Rapport d'activité
Auteur(s) : Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Remis le 1er août 2012
Communiqué
3 octobre 2011