Méthodologie

Méthodologie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur la méthode de concertation et de dialogue prônée par le gouvernement, à l'Assemblée nationale le 11 juillet 2012.

Déclaration

Déclaration de politique générale de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur l'endettement de la France et la mobilisation des Français pour le redressement, la démocratie et la justice sociale, l'objectif de la maîtrise des dépenses publiques, la compétitivité et les grandes priorités du quinquennat, à l'Assemblée nationale le 3 juillet 2012.

Déclaration

Conseil des ministres du 13 juin 2012. Les méthodes du redressement productif.

Communiqué

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur le bilan du Grenelle de l'environnement, à Paris le 15 février 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Claude Guéant, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, sur l'évolution des statistiques de la criminalité et de la délinquance en 2011 et les grands axes de la politique de la sécurité en 2012, à Paris le 17 janvier 2012.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur la mise en oeuvre du plan national d'adaptation au changement climatique, à Paris le 23 novembre 2010.

Déclaration

Penser l'avenir pour agir aujourd'hui : rapport du club Energie, prospective et débats - 2001

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Benjamin Dessus  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la nouvelle méthode de recensement de la population

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Gosselin  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 

Rapport 2007 de l'Observatoire national de la délinquance

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national de la délinquance

Remis le 

Autopsie psychologique : mise en œuvre et démarches associées

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le  1er octobre 2008

Déclaration de M. Jean Arthuis, ministre de l'économie et des finances, sur les progrès du traitement de l'information statistique publique depuis 50 ans et sur l'évolution des méthodes et des instruments de l'INSEE, Paris le 21 mai 1996.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Chevènement, ministre de l'intérieur, sur les missions et les devoirs des officiers de police, la mise en œuvre de la politique de sécurité de proximité et la relance de la politique sociale et de la formation professionnelle au sein de la police, à Cannes-Ecluse le 26 juin 1998.

Déclaration

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