Métropole

Métropole : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : "Mieux associer les élus municipaux à la gouvernance des intercommunalités : valoriser les bonnes pratiques"

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Antoine Lefèvre  ;  Patricia Schillinger  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 16 juillet 2018, sur la signature du pacte de Dijon entre l'Etat et les élus locaux en faveur d'une politique de cohésion urbaine et sociale destinée aux quartiers prioritaires de la ville.

Communiqué

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur les dotations des collectivités locales, l'accès aux soins et le sort des petites lignes ferroviaires, Autun le 1er juin 2018.

Déclaration

1er juin 2018

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune sur la préparation d'une nouvelle étape de la décentralisation en faveur du développement des territoires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Arnaud Viala  ;  Jean-François Cesarini  ;  Guillaume Vuilletet  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Interview de Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre de l'intérieur, dans "Les Echos" du 25 septembre 2017, sur la maîtrise des dépenses des collectivités locales dans le cadre du budget 2018 et l'accompagnement des projets volontaires de fusion qui pourraient émerger entre les grandes métropoles et leur département.

Interview Article

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur l'insertion professionnelle durable dans le cadre du grand plan d'investissement et le pacte financier entre l'Etat et les collectivités territoriales, à Paris le 20 septembre 2017.

Déclaration

Interview de M. Christophe Castaner, secrétaire d’État aux relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement, à France Info le 17 juillet 2017, sur le budget pour 2018, l'admission post-bac et la politique étrangère.

Interview

Interview de Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre de l’intérieur, à Public Sénat et à Sud Radio le 4 juillet 2017, sur l'annonce d'une réduction du nombre de députés et sénateurs, l'introduction d'une dose de proportionnelle, les enjeux de la conférence nationale des territoires, les finances locales et la sécurité.

Interview

Rapport d'information (...) sur les pôles d'équilibre territoriaux et ruraux et les pôles métropolitains comme nouveaux territoires de projet

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Bockel  ;  Charles Guené  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Rapport d'activité 2016 du Commissariat général à l'égalité des territoires - Pour des territoires plus solidaires

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commissariat général à l'Égalité des Territoires

Remis le 

Rapport d'information (…) sur la mission de suivi et de contrôle des dernières lois de réforme des collectivités territoriales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Mathieu Darnaud  ;  René Vandierendonck  ;  Pierre-Yves Collombat  ;  Michel Mercier  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Déclaration de Mme Estelle Grellier, secrétaire d'Etat aux collectivités locales, sur la répartition des compétences des collectivités locales résultant de la réforme territoriale, à Gorron le 19 novembre 2016.

Déclaration

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