Métropole

Métropole : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur le bilan de la réforme territoriale, l'autonomie financière des grandes villes et des métropoles, la politique du logement et l'accueil des réfugiés, à Paris le 22 septembre 2016.

Déclaration

Conseil des ministres du 3 août 2016. Statut de Paris et aménagement métropolitain.

Communiqué

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur la signature d'un pacte Etat - Métropole avec les représentants de quinze métropoles françaises en vue du développement de projets structurants et innovants sur leurs territoires, à Lyon le 6 juillet 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, sur les enseignements à tirer du "Brexit" et la mise en oeuvre de la réforme territoriale, notamment en faveur des ruralités, à Versailles le 29 juin 2016.

Déclaration

Conseil des ministres du 24 mars 2016. La politique des métropoles.

Communiqué

Conseil des ministres du 20 janvier 2016. Règles financières et fiscales applicables à la métropole du Grand Paris.

Communiqué

Expertise sur la stratégie d'intervention de l'Etat dans l'aménagement francilien : moderniser les outils et les opérateurs

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Sabine Baïetto-Beysson  ;  Jean-Louis Hélary  ;  Pierre Narring  ;  Eric Verlhac  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er octobre 2014

Conseil des ministres du 28 janvier 2015. Réorganisation du corps préfectoral dans certains départements.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 janvier 2015. Règles budgétaires, financières, fiscales et comptables applicables à la métropole d'Aix-Marseille-Provence.

Communiqué

Conseil des ministres du 14 janvier 2015. Ratification d'ordonnances relatives à la métropole de Lyon.

Communiqué

Conseil des ministres du 17 décembre 2014. Métropole de Lyon.

Communiqué

Conseil des ministres du 10 décembre 2014. Règles budgétaires, financières, fiscales et comptables applicables aux métropoles.

Communiqué

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