Métropole

Métropole : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 5 novembre 2014. Adaptation et entrée en vigueur de dispositions du code général des collectivités territoriales, du code général des impôts et autres dispositions législatives applicables à la métropole de Lyon.

Communiqué

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur les grandes orientations de la réforme territoriale, Annonay le 13 juin 2014.

Déclaration

Interview de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique, à France Inter le 10 avril 2014, sur la réforme territoriale et les différents scénarios de fusion envisagés.

Interview

Interview de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique, à Radio classique - LCI le 4 mars 2014, sur les différentes propositions d'économies budgétaires à réaliser.

Interview

Conseil des ministres du 29 janvier 2014. La mise en œuvre de la loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles.

Communiqué

Interview de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique, à RMC - BFMTV le 16 janvier 2014, sur la réduction des dépenses publiques et la réforme territoriale.

Interview

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur le projet Campus sciences et santé de la Vallée scientifique de la Bièvre, les opérations d'aménagement urbain du Grand Paris et la nouvelle génération des contrats de plan entre l'Etat et la région pour la période 2014 - 2020, à Villejuif le 28 octobre 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur les priorités du plan d'action pour l'agglomération Aix-Marseille, à Marseille le 8 novembre 2013/

Déclaration

Déclaration de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur le financement des parcs naturels régionaux, leur procédure de classement, les chartes de PNR et les documents d'urbanisme, et le rôle des futurs pôles d'équilibre et de coopération territoriale, à Saint-Rémy-lès-Chevreuse le 2 octobre 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Anne-Marie Escoffier, ministre de la décentralisation, sur les principales orientations du projet de loi de modernisation de l'action publique et d'affirmation des métropoles, à Colmar le 6 juin 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur les priorités de l'Etat territorial, à Paris le 9 juillet 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique, sur les avancées de l'intercommunalité contenues dans le projet de loi de modernisation de l'action publique et d'affirmation des métropoles, à Montpellier le 3 octobre 2013.

Déclaration

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