Ministère de l'écologie de l'énergie du développement durable et de l'aménagement du territoire

Ministère de l'écologie de l'énergie du développement durable et de l'aménagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Pour une politique volontariste vers l'international : la promotion du savoir-faire français à l'étranger par le MEDDTL

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Danielle Benadon  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er octobre 2011

Audit sur l'état des pratiques de la mise en oeuvre des dérogations aux garanties minimales de temps de travail et de repos

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Claude Diquet  ;  Marie-Françoise Simon-Rovetto  ;  Louis Ruelle  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er septembre 2010

La normalisation au MEEDDM : actualisation du rapport n° 2004-0022-01 de février 2004 (la normalisation, aperçu pratique et cartographie)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Georges Debiesse  ;  Jean-Philippe Duranthon  ;  Bruno Lebental  ;  Evelyne Humbert  ;  Jean-Armand Calgaro  ;  Henri Breuil  ;  Michel Pernier  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

La gouvernance concertée

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Badré  ;  Agnès de Fleurieu  ;  Michel Juffe  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Gestion des cadres sur postes du MEEDDAT en directions régionales et départementales : propositions pour des pratiques harmonisées et professionnalisées de gestion par les compétences

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Alain Apostolo  ;  Marie-Madeleine Bourgine  ;  Philippe Senegas  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Conseil des ministres du 14 octobre 2009. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Déclaration de Jean-Louis Borloo, ministre de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, sur les grandes orientations du projet de budget 2010 du ministère, Paris le 30 septembre 2009.

Déclaration

La prise en compte du développement durable par les services déconcentrés : un nécessaire accompagnement au changement - Audit thématique d'initiative nationale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bernard Brillet  ;  Jean-René Brunetière  ;  Alain Femenias  ;  Bernard Perret  ;  Marie-Pierre Doizelet  ;  Alain Lavielle  ;  Bernadette Vandewalle  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Conseil des ministres du 22 juillet 2009. Attributions du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat.

Communiqué

L'ingénierie dans les services déconcentrés du MEEDDAT - De l'ingénierie à l'expertise

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Lagauterie  ;  François Lenoel  ;  Jacques Roudier  ;  Louis Ruelle  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, sur la réorganisation de l'Etat pour le développement durable grâce au rapprochement d'administrations déconcentrées, Strasbourg le 28 mars 2008.

Déclaration

DDEA - Etude sur les cycles de mobilité

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Cloud  ;  Gérard Baudoin  ;  Jean-François Lerat  ;  Claude Dorian  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

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