Mission

Mission : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les crédits d'aide publique au développement affectés aux pays du Maghreb

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Charasse  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur le fonctionnement des comités consultatifs de protection des personnes dans la recherche biomédicale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Huriet  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le  1er janvier 2001

L'hôpital public en France : bilan et perspectives

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Eric Molinié  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er juin 2005

Evaluation des actions confiées par l'Etat aux services communaux d'hygiène et de santé - Rapport de synthèse

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Gérard Laurand  ;  Yves Rousset  ;  Michel Vernerey  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er janvier 2004

Rapport du médiateur du service universel postal - 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Yann Petel  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er janvier 2005

Rapport d'activité 2004 de l'Inspection générale de l'agriculture

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-François Merle  ;  Inspection générale de l'Agriculture

Remis le  1er janvier 2005

Rapport annuel d'activité 1999 de l'Inspection générale de l'industrie et du commerce

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Pierre Castagnou  ;  Inspection générale de l'Industrie et du Commerce

Remis le  1er janvier 2000

Rapport annuel d'activité 2000 de l'Inspection générale de l'Industrie et du Commerce

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Pierre Castagnou  ;  Inspection générale de l'Industrie et du Commerce

Remis le  1er janvier 2001

Rapport annuel 2004 de l'Agence française de développement

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence française de développement

Remis le  1er janvier 2005

La transformation des comités consultatifs de protection des personnes en matière de recherche biomédicale (CCPPRB) en comités de protection des personnes (CPP) en application de la loi du 9 août 2004

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christine d'Autume  ;  Bernadette Roussille  ;  Pierre Aballea  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juillet 2005

Rapport d'activité 1998 de l'Inspection Générale de l'Industrie et du Commerce

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Pierre Castagnou  ;  Inspection générale de l'Industrie et du Commerce

Remis le  1er janvier 1999

Devenir des services spéciaux des bases aériennes

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Georges Bornand  ;  Jean-Pierre Lalande  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale de l'Aviation civile et de la Météorologie

Remis le  1er décembre 2004

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