Mission

Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique : rapport d'activité 2002-2004

Rapport d'activité

Auteur(s) : Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique

Remis le 1er janvier 2004

Rapport annuel d'activité 2001 de l'Inspection générale de l'Industrie et du Commerce

Rapport d'activité

Auteur(s) : Jean-Jacques Sanvert ; Inspection générale de l'Industrie et du Commerce

Remis le 1er janvier 2002

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur le rapport de la Cour des comptes relatif à Météo France

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Pierre Masseret ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er mars 2005

Rapport de l'Inspection générale des affaires étrangères pour l'année 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) : Inspection générale des affaires étrangères

Remis le 1er février 2004

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le Conseil supérieur de l'audiovisuel

Rapport parlementaire

Auteur(s) : François Marc ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er juin 2004

Les dérives sectaires, année 2003 : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Louis Langlais ; Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires

Remis le 1er janvier 2004

Rapport (…) sur le contrôle a posteriori des actes des collectivités locales et des établissements publics locaux, établi en application des dispositions du Code général des collectivités territoriales - Dix-neuvième rapport : années 2001, 2002, 2003

Rapport officiel

Auteur(s) : Direction générale des collectivités locales

Remis le 1er janvier 2004

Observations de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi pour 1993 à 1996 des ressources collectées auprès du public par l'association Médecins du Monde (MDM)

Rapport d'étude

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 3 juillet 2001

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la Documentation française

Rapport parlementaire

Auteur(s) : François Marc ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er juin 2004

Rapport d'information(...) sur la société pour l'expansion des ventes des produits agricoles et alimentaires (SOPEXA)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Joël Bourdin ; Marc Massion ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er octobre 2004

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Rouault ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er avril 2004

Enquête sur l'implication des DDE dans la politique de la ville et le renouvellement urbain : une grande ambition pour l'équipement

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Georges Crepey ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er juin 2003

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