Mission

Rapport sur le projet de l'exposition internationale pour 2004

Rapport officiel

Auteur(s) : Noël de Saint-Pulgent ; Premier ministre

Remis le 1er août 2002

Rapport de mise en oeuvre de la fusion ENA - IIAP

Rapport officiel

Auteur(s) : Marie-Françoise Bechtel ; Ministère de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat

Remis le 1er juin 2001

Rapport au Président de la République et au parlement : année 2001 : une voix pour des droits

Rapport d'activité

Auteur(s) : Claire Brisset ; Défenseur des enfants

Remis le 1er novembre 2001

Rapport du Conseil national des villes : 1998-2001

Rapport d'activité

Auteur(s) : Conseil national des Villes

Remis le 1er septembre 2001

Diagnostic de l'exercice par les directions départementales de l'équipement, de leur mission de contrôle de sécurité des transports guides

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jacques Ville ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er décembre 1998

Missions des enseignants exerçant dans l'enseignement supérieur technologique

Rapport officiel

Auteur(s) : Guy Gautherin ; Ministère de l'Education nationale. Ecole nationale supérieure des arts et métiers

Remis le 1er juillet 2001

Nouvelle définition des tâches des enseignants et des enseignants-chercheurs dans l'enseignement supérieur français

Rapport officiel

Auteur(s) : Eric Esperet ; Ministère de l'éducation nationale

Remis le 1er juillet 2001

Rapport d'audit sur la gestion de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Martin Bonnichon ; Franck Le Vallois ; Claude Wendling ; Inspection générale des finances

Remis le 1er mars 2000

Vers de nouveaux rivages. Sur la refondation du Conservatoire du littoral

Rapport officiel

Auteur(s) : Louis Le Pensec ; Premier ministre

Remis le 1er juillet 2001

Etude de l'usage pratique des NTIC au sein de l'administration

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jacques-François Marchandise ; Charly Dupuis ; Daniel Kaplan ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er janvier 1999

Rapport au président de la République et au parlement : année 2000 : une voix pour des droits

Rapport d'activité

Auteur(s) : Claire Brisset ; Défenseur des enfants

Remis le 1er janvier 2000

Du Droit et des libertés sur l'internet

Rapport officiel

Auteur(s) : Christian Paul ; Premier ministre

Remis le 1er mai 2000

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