Mission

Impacts de l'élargissement de l'Union européenne sur les activités relevant du METL (ministère de l'équipement des transports et du logement)

Rapport d'étude

Auteur(s) : Pierre Debeusscher ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er octobre 1999

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, sur le colloque international pour défendre la paix, réformer l'ONU tenu à Paris les 31 janvier et 1er février 2001

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Paul Quilès ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information (...) sur le fonds pour la réforme de l'Etat

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gérard Braun ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les crédits d'aide publique au développement affectés aux pays du Maghreb

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Michel Charasse ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur le fonctionnement des comités consultatifs de protection des personnes dans la recherche biomédicale

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Claude Huriet ; Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 1er janvier 2001

L'hôpital public en France : bilan et perspectives

Rapport d'étude

Auteur(s) : Eric Molinié ; Conseil économique et social

Remis le 1er juin 2005

Evaluation des actions confiées par l'Etat aux services communaux d'hygiène et de santé - Rapport de synthèse

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Gérard Laurand ; Yves Rousset ; Michel Vernerey ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er janvier 2004

Rapport du médiateur du service universel postal - 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) : Yann Petel ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er janvier 2005

Rapport annuel d'activité 1999 de l'Inspection générale de l'industrie et du commerce

Rapport d'activité

Auteur(s) : Pierre Castagnou ; Inspection générale de l'Industrie et du Commerce

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'activité 2004 de l'Inspection générale de l'agriculture

Rapport d'activité

Auteur(s) : Jean-François Merle ; Inspection générale de l'Agriculture

Remis le 1er janvier 2005

Rapport annuel d'activité 2000 de l'Inspection générale de l'Industrie et du Commerce

Rapport d'activité

Auteur(s) : Pierre Castagnou ; Inspection générale de l'Industrie et du Commerce

Remis le 1er janvier 2001

Rapport annuel 2004 de l'Agence française de développement

Rapport d'activité

Auteur(s) : Agence française de développement

Remis le 1er janvier 2005

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