Mission

Mission : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Lettre de M. Camille Cabana, ministre chargé de la réforme administrative, dans "Le Monde" du 12 septembre 1987, en réponse à un article daté du 5 septembre sur sa mission relative aux Jeux olympiques d'Albertville en 1992.

Article Lettre

Déclaration de M. Jean Arthuis, secrétaire d'Etat chargé de la consommation et de la concurrence, sur la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, Massy le 18 septembre 1987.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Bernard Raimond, ministre des affaires étrangères, en réponse à une question sur la FINUL, Bruxelles le 24 novembre 1986.

Déclaration

Discours de M. André Giraud, ministre de la défense, sur le rôle de la marine nationale, Brest le 4 décembre 1986.

Déclaration

Lettre de mission de M. Alain Juppé, Premier ministre, adressée à M. Claude Martinand, sur la préfiguration de la création de l'Etablissement public "Réseau Ferré National", Paris le 6 novembre 1996.

Lettre

Article de M. Jean-Claude Tricoche, secrétaire national de la FEN, dans "Fen hebdo" les 14 juin et 13 septembre 1996, sur les textes d'application de la loi sur le financement de l'apprentissage, les effets de la crise sur les formations sous contrat de travail, le point de vue des jeunes sur l'apprentissage, et sur les conclusions de la mission De Virville.

Article Périodique

Déclaration de M. René Monory, ministre de l'éducation nationale, sur la mission de l'Unesco, Paris le 22 octobre 1987.

Déclaration

Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre de l'économie des finances et de l'industrie, sur l'organisation en réseau et sur les missions du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, Paris le 4 février 2002.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre sur les décisions du Comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire, Paris le 15 décembre 1997.

Communiqué

Déclaration de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la mission du Conseil Constitutionnel, sa juridiction et son rôle dans la défense des principes de la République et son souci de guider le législateur en tenant compte de l'évolution de la société, Paris le 3 janvier 2002.

Déclaration

Déclaration de M. Jack Lang, ministre de l'éducation nationale, sur le Plan Arts et Culture dans l'enseignement supérieur, le rôle des IUFM dans la généralisation de l'éducation artistique et culturelle et les partenariats entre les universités, les collectivités territoriales et les professionnels des arts et de la culture, Paris le 14 janvier 2002.

Déclaration

Communiqué du ministère des affaires étrangères en date du 9 avril 1986 sur la présence de deux fonctionnaires du Quai d'Orsay à Téhéran.

Communiqué

Haut de page