Modernisation

Rôle et fonctionnement des services académiques d'inspection de l'apprentissage (SAIA)

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Philippe Duval ; Jean-Pol Isambert ; Inspection générale de l'éducation nationale ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 1er janvier 2002

Evaluation de la réforme du secteur du transport ferroviaire : rapport du groupe présidé par Jean-Jacques Filleul

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean-Jacques Filleul ; Philippe Muhlstein ; Conseil supérieur du Service public ferroviaire

Remis le 1er janvier 2003

Rapport sur les transports interurbains en Martinique et en Guadeloupe

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Jean-Marie Butikofer ; Jacques Riser ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er octobre 2001

Rapport d'activité 2001 du Ministère des affaires étrangères

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère des Affaires étrangères

Remis le 1er août 2002

Rapport sur les missions, les méthodes de travail et l'organisation du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) : Pierre Boisson ; Jean-Claude Milleron ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er février 1998

Rapport d'ensemble 1999-2001 du Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics

Rapport d'activité

Auteur(s) : Comité d'Enquête sur le Coût et le Rendement des Services publics

Remis le 1er décembre 2001

L'action du MINEFI en 2001 : rapport d'activité du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er juillet 2002

Rapport d'activité 2001 du Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat

Remis le 1er juin 2002

Débat national sur l'avenir du transport ferroviaire : rapport introductif

Rapport officiel

Auteur(s) : Claude Martinand ; Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et du Tourisme

Remis le 1er février 1996

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur certaines pratiques des groupes nationaux et multinationaux industriels, de services et financiers et leurs conséquences sur l'emploi et l'aménagement du territoire. Tome I à III

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Fabre-Pujol ; Daniel Paul ; Assemblée nationale

Remis le 1er janvier 1999

Synthèse des bilans annuels des programmes pluriannuels de modernisation des ministères

Rapport d'étude

Auteur(s) : Délégation interministérielle à la Réforme de l'Etat

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'activité 2000 du ministère de l'agriculture et de la pêche

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le 1er octobre 2001

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