Modernisation

Rapport d'activité 2001 du Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat

Remis le 1er juin 2002

Débat national sur l'avenir du transport ferroviaire : rapport introductif

Rapport officiel

Auteur(s) : Claude Martinand ; Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et du Tourisme

Remis le 1er février 1996

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur certaines pratiques des groupes nationaux et multinationaux industriels, de services et financiers et leurs conséquences sur l'emploi et l'aménagement du territoire. Tome I à III

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Fabre-Pujol ; Daniel Paul ; Assemblée nationale

Remis le 1er janvier 1999

Synthèse des bilans annuels des programmes pluriannuels de modernisation des ministères

Rapport d'étude

Auteur(s) : Délégation interministérielle à la Réforme de l'Etat

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'activité 2000 du ministère de l'agriculture et de la pêche

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le 1er octobre 2001

Rapport d'activité 2000 du Ministère des affaires étrangères

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère des Affaires étrangères

Remis le 1er septembre 2001

Rapport d'analyse et de propositions sur la libéralisation du transport fluvial

Rapport d'étude

Auteur(s) : Claude Hossard ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er décembre 1998

Rapport d'activité 1993-1994 de l'Inspection générale de l'administration

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Inspection générale de l'administration

Remis le 1er janvier 1995

Les Maisons des services publics économiques et financiers : rapport remis à Monsieur le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean Launay ; Premier ministre

Remis le 1er mars 2001

L'Action du MINEFI en 2000 : rapport d'activité

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er mars 2001

Administration pénitentiaire : rapport annuel d'activité 1999

Rapport d'activité

Auteur(s) : Direction de l'Administration pénitentiaire

Remis le 1er janvier 2001

Pour une administration électronique citoyenne : contributions au débat

Rapport officiel

Auteur(s) : Thierry Carcenac ; Premier ministre

Remis le 1er avril 2001

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