Républiquefrançaise
Modernisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'étude
Auteur(s) : Paul Durieu ; Premier ministre
Remis le 1er novembre 2005
Avis
Auteur(s) : Gaël Grosmaire ; Conseil économique et social
Remis le 1er mai 2005
Auteur(s) : Eric Molinié ; Conseil économique et social
Remis le 1er juin 2005
Rapport d'activité
Auteur(s) : Jean-François Merle ; Inspection générale de l'Agriculture
Remis le 1er janvier 2005
Auteur(s) : Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Remis le 1er janvier 2004
Rapport d'inspection
Auteur(s) : François Barthélemy ; Marc Grimot ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Mission d'inspection spécialisée de l'environnement
Remis le 1er mai 2000
Auteur(s) : Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer. Conseil ministériel de l'évaluation
Auteur(s) : Ministère de l'Intérieur, de la Sécurité intérieure et des Libertés locales
Remis le 1er juillet 2005
Rapport officiel
Auteur(s) : Daniel Sansas ; Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie. Conseil général des technologies de l'information
Remis le 1er avril 2004
Auteur(s) : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remis le 1er juillet 2004
Auteur(s) : Conseil général des Ponts et Chaussées ; Inspection générale de l'Environnement ; Inspection générale de l'Éducation nationale et de la Recherche
Remis le 1er octobre 2004
Auteur(s) : Yves Cannac ; Premier ministre
Remis le 1er juin 2004