Modernisation

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée au Mexique du 20 au 28 février 1999

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Xavier de Villepin ; Serge Vincon ; André Dulait ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information (...) sur une étude comparative portant sur la réforme de l'Etat à l'étranger

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gérard Braun ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information (...) sur la modernisation du droit de l'urbanisme, sur la réforme du droit de l'urbanisme à mi-parcours

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Pierre Hérisson ; Louis Althape ; Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 22 décembre 1999, sur la modernisation de la gestion des universités

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Claeys ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 2000

Conférence nationale des services publics en milieu rural : rapport présenté par Monsieur Paul Durieu, président

Rapport d'étude

Auteur(s) : Paul Durieu ; Premier ministre

Remis le 1er novembre 2005

Projet de loi d'orientation agricole

Avis

Auteur(s) : Gaël Grosmaire ; Conseil économique et social

Remis le 1er mai 2005

L'hôpital public en France : bilan et perspectives

Rapport d'étude

Auteur(s) : Eric Molinié ; Conseil économique et social

Remis le 1er juin 2005

Rapport d'activité 2004 de l'Inspection générale de l'agriculture

Rapport d'activité

Auteur(s) : Jean-François Merle ; Inspection générale de l'Agriculture

Remis le 1er janvier 2005

Rapport 2003 sur la gestion de l'assurance-maladie

Rapport d'activité

Auteur(s) : Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés

Remis le 1er janvier 2004

Usines d'incinération d'ordures ménagères

Rapport d'inspection

Auteur(s) : François Barthélemy ; Marc Grimot ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Mission d'inspection spécialisée de l'environnement

Remis le 1er mai 2000

Rapport sur l'évaluation concomitante de la mise en oeuvre du plan de modernisation de l'ingénierie publique

Rapport d'étude

Auteur(s) : Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer. Conseil ministériel de l'évaluation

Remis le 1er janvier 2004

Rapport annuel du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales : 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de l'Intérieur, de la Sécurité intérieure et des Libertés locales

Remis le 1er juillet 2005

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