Républiquefrançaise
Modernisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport officiel
Auteur(s) : Daniel Sansas ; Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie. Conseil général des technologies de l'information
Remis le 1er avril 2004
Rapport d'activité
Auteur(s) : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remis le 1er juillet 2004
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Conseil général des Ponts et Chaussées ; Inspection générale de l'Environnement ; Inspection générale de l'Éducation nationale et de la Recherche
Remis le 1er octobre 2004
Auteur(s) : Yves Cannac ; Premier ministre
Remis le 1er juin 2004
Auteur(s) : Jean-François Merle ; Inspection générale de l'Agriculture
Auteur(s) : François Nau ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Remis le 1er décembre 2003
Auteur(s) : Direction de l'Administration pénitentiaire
Remis le 1er juin 2003
Rapport interne
Auteur(s) : Bruno Mettling ; Anne Mingasson ; Pierre Henaff ; Ministère de l'Agriculture et de la Pêche
Remis le 1er février 1995
Auteur(s) : Pierre-Rémy Houssin ; Premier ministre
Remis le 1er janvier 1997
Auteur(s) : Denis Debrosse ; Antoine Perrin ; Guy Vallancien ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées
Remis le 1er avril 2003
Auteur(s) : Pierre Balland ; Ministère de l'Environnement
Remis le 1er avril 1996