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Rapport d'activité 2003 de l'Inspection générale de l'agriculture

Rapport d'activité

Auteur(s) : Jean-François Merle ; Inspection générale de l'Agriculture

Remis le 1er juin 2004

Mission de pilotage et de coordination pour l'exploitation des voies navigables

Rapport d'inspection

Auteur(s) : François Nau ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er décembre 2003

Administration pénitentiaire : rapport annuel d'activité 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) : Direction de l'Administration pénitentiaire

Remis le 1er juin 2003

Rapport d'audit sur la situation financière des navires de pêche artisanale et des organismes d'intervention

Rapport interne

Auteur(s) : Bruno Mettling ; Anne Mingasson ; Pierre Henaff ; Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le 1er février 1995

La Simplification de l'Etat dans ses relations avec le public et avec les collectivités locales : rapport présenté à M. le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Pierre-Rémy Houssin ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1997

Projet Hôpital 2007 : mission sur la modernisation des statuts de l'hôpital public et de sa gestion sociale

Rapport officiel

Auteur(s) : Denis Debrosse ; Antoine Perrin ; Guy Vallancien ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées

Remis le 1er avril 2003

Mission de conseil à M. le préfet de la Savoie pour l'aménagement de la section aval de l'Arc

Rapport interne

Auteur(s) : Pierre Balland ; Ministère de l'Environnement

Remis le 1er avril 1996

Expertise du seuil des Pues sur la rivière Drôme

Rapport interne

Auteur(s) : Pierre Balland ; Ministère de l'Environnement

Remis le 1er avril 1996

Rôle et fonctionnement des services académiques d'inspection de l'apprentissage (SAIA)

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Philippe Duval ; Jean-Pol Isambert ; Inspection générale de l'éducation nationale ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 1er janvier 2002

Evaluation de la réforme du secteur du transport ferroviaire : rapport du groupe présidé par Jean-Jacques Filleul

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean-Jacques Filleul ; Philippe Muhlstein ; Conseil supérieur du Service public ferroviaire

Remis le 1er janvier 2003

Rapport sur les transports interurbains en Martinique et en Guadeloupe

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Jean-Marie Butikofer ; Jacques Riser ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er octobre 2001

Rapport d'activité 2001 du Ministère des affaires étrangères

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère des Affaires étrangères

Remis le 1er août 2002