Républiquefrançaise
Modernisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'activité
Auteur(s) : Direction de l'Administration pénitentiaire
Remis le 1er janvier 2001
Auteur(s) : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remis le 1er mars 2001
Rapport officiel
Auteur(s) : Thierry Carcenac ; Premier ministre
Remis le 1er avril 2001
Rapport interne
Auteur(s) : Guy Ourisson ; Ministère de la Recherche
Auteur(s) : Bruno Oudet ; Commissariat général du Plan
Remis le 1er septembre 1998
Auteur(s) : Conseil supérieur de la Coopération ; Délégation interministérielle à l'Innovation sociale et à l'Économie sociale
Remis le 1er mars 2000
Rapport d'étude
Auteur(s) : Direction du Budget
Remis le 1er janvier 2000
Avis
Auteur(s) : Jean-Claude Pasty ; Conseil économique et social
Remis le 1er octobre 2000
Auteur(s) : Conseil d'analyse économique
Auteur(s) : Dominique Forette ; Conseil économique et social
Remis le 1er janvier 1998
Auteur(s) : Hervé Lhotel ; Rachid Belkacem ; Thierry Colin ; Commissariat général du Plan
Remis le 1er février 1999
Auteur(s) : Christiane Lambert ; Conseil économique et social
Remis le 1er mai 1998