Moyen de transport

Moyen de transport : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Révolution numérique et évolutions des mobilités individuelles et collectives (transport de personnes)

Avis

Auteur(s) :  Bruno Duchemin  ;  Olivier Marembaud  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur l'apprentissage et la formation en alternance, à Jouy-le-Moutier le 2 février 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur le soutien au déploiement de systèmes de transport intelligents dans le cadre de la lutte contre le changement climatique, à Montrouge le 27 janvier 2015.

Déclaration

Audit sur les mesures mises en oeuvre pour favoriser l'usage du vélo dans les services du ministère

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-René Brunetière  ;  Jean-Pierre Besson  ;  Jacques Nadeau  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juillet 2013

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les grandes orientations du projet de loi de programmation pour la transition énergétique, à Paris le 18 juin 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports, de la mer et de la pêche, sur l'organisation d'un débat national sur le développement de systèmes de transports intelligents (STI) et le lancement de l'institut VéDéCom (Véhicule Décarbonné Communicant), à Versailles le 11 février 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur les priorités du plan d'action pour l'agglomération Aix-Marseille, à Marseille le 8 novembre 2013/

Déclaration

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur le déploiement d'une infrastructure pour carburants de substitution

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gilles Savary  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport de la mission d'évaluation des conséquences de la dépénalisation du stationnement

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Etienne Apaire  ;  Yann Boaretto  ;  François-Régis Orizet  ;  Michel Rouzeau  ;  Jacques Fournier  ;  Agathe Cage  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des Services judiciaires  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Le comblement de la carrière de gypse à Cormeilles-en-Parisis. Choix du mode de transport

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Mauricette Steinfelder  ;  Jean-Louis Picquand  ;  Hervé de Tréglodé  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er janvier 2012

Les nouvelles mobilités dans les territoires périurbains et ruraux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Olivier Paul-Dubois-Taine  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

Les comptes des transports en 2011 : 49ème rapport à la Commission des comptes des transports de la Nation

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commissariat général au développement durable

Remis le  1er juillet 2012

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