Républiquefrançaise
Multimédia : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Communiqué
15 novembre 1995
Rapport d'étude
Auteur(s) : Direction générale des entreprises
Remis le 15 mars 2007
Rapport officiel
Auteur(s) : Marc Tessier ; Maxime Baffert ; Ministère de la culture et de la communication
Remis le 19 février 2007
Rapport d'activité
Auteur(s) : Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
Remis le 1er septembre 2006
Auteur(s) : Gérard Théry ; Alain Bonnafé ; Premier ministre
Remis le 15 janvier 1994
Auteur(s) : Ministère de l'Industrie
Remis le 27 avril 2006
Auteur(s) : Alain Lancelot ; Premier ministre
Remis le 13 janvier 2006
Auteur(s) : Valérie-Laure Benabou ; Jean Martin ; Olivier Henrard ; Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
Remis le 27 mai 2005
Auteur(s) : Fabrice Lextrait ; Gwénaëlle Groussard ; Secrétariat d'Etat au Patrimoine et à la Décentralisation culturelle
Remis le 1er mai 2001
Auteur(s) : Jean-Claude Merlin ; Gérard Roucairol ; Réseau national de recherche en télécommunications
Remis le 1er janvier 2000
Auteur(s) : Philippe Wade ; Conseil national du Tourisme
Remis le 1er novembre 1998
Auteur(s) : Sylvie Benard ; Bernard Benyamin ; Commissariat général du Plan
Remis le 1er juin 2005