Natura 2000

Natura 2000 : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur les objectifs du plan d'action gouvernemental pour la prise en compte de la biodiversité dans les pratiques agricoles, Paris le 11 janvier 2006.

Déclaration

Déclaration de Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur les priorités de l'action gouvernementale en matière d'environnement durant l'année 2006, Paris le 17 janvier 2006.

Déclaration

L'évaluation des moyens en personnels nécessaires à la mise en oeuvre du réseau européen « Natura 2000 » : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Badré  ;  Guy Beisson  ;  Inspection générale de l'Environnement  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er février 2007

Natura 2000 : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Badré  ;  Daniel Lejeune  ;  François Baratin  ;  Dominique Bidou  ;  Jean-Marie Bourgau  ;  Gérard Cravero  ;  Inspection générale de l'Environnement  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général des Mines  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts

Remis le  1er janvier 2006

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques et du plan sur la mise en oeuvre de la directive 92/43/CEE du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-François Le Grand  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le soutien au développement rural par le Fonds européen agricole pour le développement rural (FEADER)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Sermier  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er mai 2005

Comparaison européenne des approches en matière de protection et de gestion du patrimoine naturel - Extraits du rapport final de la mission Europe et Nature

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Denis Payen  ;  Michel Burdeau  ;  Jean-Marie Bourgau  ;  Philippe de Nonancourt  ;  Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er mai 2004

Audit du parc national des Pyrénées

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Robert-Max Antoni  ;  Jean-Pierre Fourlon  ;  Michel Badré  ;  Philippe Martinel  ;  Alain Riquois  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale de l'Environnement  ;  Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts

Remis le  1er janvier 2004

Rapport relatif à la réserve naturelle de Roque-Haute

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie-Louise Simoni  ;  Xavier Martin  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er septembre 2003

Infrastructures linéaires et aménagements fonciers

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bertrand Desbazeille  ;  Michel Tailler  ;  Michel Burdeau  ;  Jean Armengaud  ;  Yves Fournier  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er avril 2003

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information chargée de dresser un bilan de la politique de la montagne et en particulier de l'application de la loi du 9 janvier 1985, de son avenir et de ses nécessaires adaptations - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Amoudry  ;  Sénat

Remis le  1er octobre 2002

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 19 juillet 1996, sur le caractère "inapplicable" de la directive communautaire Natura 2000 et de son sursis à exécution.

Communiqué

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