Natura 2000

Natura 2000 : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Audit du Parc naturel des Ecrins

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pascale Humbert  ;  Jean-Marc Lacave  ;  Alain Monnier  ;  Raymonde Piolat  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er décembre 2012

Rapport de préfiguration d'une Agence française de la biodiversité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Marc Michel  ;  Bernard Chevassus-au-Louis  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie

Remis le 

Préservation des zones humides

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Thierry Lavoux  ;  Jean-Noël Menard  ;  Philippe Ferlin  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er octobre 2010

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, sur les mesures du plan national en faveur des zones humides, Tiercé le 1er février 2010.

Déclaration

1er février 2010

Bilan et principaux enseignements de la mise en oeuvre de la loi relative au développement des territoires ruraux (LDTR du 23 février 2005)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Balny  ;  Patrice Blanchet  ;  Gilles Dargnies  ;  Alain Garcia  ;  Olivier de Lagarde  ;  Claude Viau  ;  Georges Ribière  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Travaux de sécurisation du secteur du Nant des Pères dans le site classé du cirque du Fer à Cheval (commune de Sixt-Fer-à-Cheval, Haute-Savoie)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Brodovitch  ;  Jean-Louis Durville  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er octobre 2009

Evaluation à mi-parcours de la mise en oeuvre du plan d'action gouvernemental pour le Marais Poitevin 2003-2012

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Eric Binet  ;  Alain Escafre  ;  Françoise Fournie  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'évaluation des politiques publiques concernant les zones humides

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 

Conseil des ministres du 20 mai 2009. Le renforcement de la stratégie nationale pour la biodiversité.

Communiqué

Estuaire de la Seine - 2ème évaluation des mesures

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Yves-Marie Allain  ;  Paul Checcaglini  ;  Yves Gauthier  ;  Philippe Lagauterie  ;  Xavier Martin  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Mission d'expertise sur le projet d'UTN (unité touristique nouvelle) de la commune de Porta (Pyrénées-Orientales) dans le site Natura 2000 Capcir-Carlit-Campcardos

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Louis Blaise  ;  Denis Laurens  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

La gouvernance locale des aires protégées et des espaces dédiés à la conservation de la biodiversité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Julien La Bruyère  ;  Secrétariat d'Etat à l'Ecologie

Remis le 

Haut de page