Navigation de plaisance

Navigation de plaisance : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Dominique Perben, ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, sur l'action des pouvoirs publics pour l'amélioration de la sécurité maritime, Douarnenez le 27 juillet 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Perben, ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, sur le lancement de la campagne 2006 de sécurité des loisirs nautiques, Paris le 31 mai 2006.

Déclaration

Discours de M. Dominique Perben, ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, sur le dynamisme de la filière nautique en France, Paris le 2 décembre 2005.

Déclaration

Discours de M. Dominique Perben, ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, sur le fonctionnement du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques, sur la réglementation de la sécurité des navires de plaisance, Paris le 29 novembre 2005.

Déclaration

Déclaration de Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur la lutte contre la pollution du milieu marin, Paris le 5 décembre 2005.

Déclaration

Conseil des ministres du 12 novembre 2003. La sécurité maritime.

Communiqué

Conseil des ministres du 03 Janvier 1992 Diverses dispositions d'ordre maritime.

Communiqué

Conseil des ministres du 29 Juin 1994 La sécurité routière et la sécurité des loisirs nautiques.

Communiqué

Conseil des ministres du 26 Juin 1991 Sécurité routière et sécurité nautique.

Communiqué

Conseil des ministres du 06 Juillet 1993 La Sécurité routière et la sécurité des loisirs nautiques.

Communiqué

Conseil des ministres du 03 Octobre 1990 Bilan de la sécurité routière et de la sécurité maritime.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 Mai 1990 Sécurité routière et maritime.

Communiqué

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