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Le Bureau Enquêtes-Accidents-Mer revient sur une année marquée par le changement de statut des enquêtes suite à la loi du 3 janvier 2002. On trouvera dans ce rapport : une présentation des faits marquants, une synthèse des résultats d'enquêtes (navires de commerce, navires de pêche, navires de plaisance), des analyses spécifiques (abordages entre navires de commerce et navires de pêche, excès de vitesse, conditions d'évacuation des navires de pêche sinistrés...), ainsi qu'un bilan sur le suivi des recommandations du BEA-mer.
1* FAITS MARQUANTS
2* SYNTHÈSE DES RÉSULTATS D'ENQUETES
navires de commerce
navires de pêche
navires de plaisance
3* ANALYSES SPECIFIQUES
Abordages entre navires de commerce et navires de pêche
Nature et valeurs des produits transportés
Les chargeurs : partenaires de la sécurité maritime
Excès de vitesse
Échouements de navires de pêche
Conditions d'évacuation des navires de pêche sinistrés
4* SUIVI DES RECOMMANDATIONS
Plan national
Plan international
Autres mesures
ANNEXE
Liste des enquêtes conduites depuis la mise en place du BEAmer
- Type de document : Rapport d'activité
- Pagination : 28 pages
- Édité par : Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer