Navire

Navire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur les grandes orientations de la politique maritime de la France, à Montpellier le 3 décembre 2013.

Déclaration

La compétitivité des transports et services maritimes français

Rapport officiel

Auteur(s) :  Arnaud Leroy  ;  Martine Bonny  ;  Georges Tourret  ;  Premier ministre  ;  Ministère des Transports, de la Mer et de la Pêche

Remis le 

Conseil des ministres du 10 juillet 2013. Convention internationale de Nairobi sur l'enlèvement des épaves.

Communiqué

Interview de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports, de la mer et de la pêche, à RMC le 27 juin 2013, sur l'avenir de la SNCM, l'adaptation de la flotte marchande à la directive "Soufre Marpol" et le report de la construction de plusieurs lignes à grande vitesse (LGV) préconisé par le rapport Duron

Interview

Coordination des actions ministérielles relatives à l'emploi du gaz naturel liquéfié comme carburant marin. Un défi maritime à relever collectivement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-François Jouffray  ;  Jean-Bernard Erhardt  ;  Vincent Allais  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er février 2013

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur l'inauguration du navire "Jules Verne" et sur le port de Marseille, à Marseille le 4 juin 2013.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la mise en oeuvre de la convention de Hong Kong relative au recyclage des navires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Arnaud Leroy  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports, de la mer et de la pêche, sur la mise en oeuvre des nouvelles normes concernant la teneur en soufre des carburants marins (directive "Soufre Marpol"), la sauvegarde de la filière pétrole sous pavillon français, l'enseignement maritime et la lutte contre la piraterie, à Paris le 2 avril 2013.

Déclaration

Conseil des ministres du 13 février 2013. Formalités déclaratives applicables aux navires à l'entrée et à la sortie des ports maritimes.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 janvier 2013. Dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports.

Communiqué

Déclaration de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports et de l'économie maritime, sur les grandes orientations de la politique maritime, à Biarritz le 20 novembre 2012.

Déclaration

La sécurité des navires et de leurs équipages : des résultats inégaux, un contrôle inadapté

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

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