Navire

Navire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 1er juillet 2009. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

1er juillet 2009

Rapport d'information (...) sur la piraterie maritime

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Ménard  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 

Déclaration de Dominique Bussereau, secrétaire d'État aux transports, sur les grandes orientations de la politique du transport maritime, à Paris le 7 avril 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 14 janvier 2009. La lutte contre la piraterie maritime.

Communiqué

Conseil des ministres du 17 décembre 2008. Les avancées en matière de sécurité maritime dans le cadre européen.

Communiqué

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le rôle de la marine nationale dans la lutte contre la piraterie le long des côtes de la Somalie et sur la coopération navale européenne, Toulon le 1er décembre 2008.

Déclaration

1er décembre 2008

Le développement des ports de plaisance

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Yves Gauthier  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mai 2008

Interview de M. Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche, à "Europe 1" le 15 septembre 2008, sur la multiplication des actes de piraterie à l'encontre de bateaux de pêche ou de plaisance et les mesures de précaution souhaitables.

Interview

Gestion des ports et de la manutention à Saint-Pierre et Miquelon

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Yves Gauthier  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er février 2008

Déclaration de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat aux transports, sur le projet de réforme des ports autonomes, la modernisation de l'enseignement supérieur maritime, le Registre international français (RIF) et le développement d'"autoroutes maritimes", Paris le 1er avril 2008.

Déclaration

1er avril 2008

Déclaration conjointe de MM. Dominique Strauss-Kahn, ministre de l'économie des finances et de l'industrie, et Christian Sautter, secrétaire d'Etat au budget, sur les priorités du projet de budget pour 1998, la maîtrise des dépenses publiques et la réforme de la fiscalité, Paris le 24 septembre 1997.

Déclaration

Interviews de M. Dominique Strauss-Kahn, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, à RTL et dans "Libération" (intitulé "Passage aux 35 heures : Strauss-Kahn n'exclut rien") le 26 septembre 1997, sur les mesures fiscales prévues au budget 1998, la préparation de la conférence nationale sur l'emploi et les propositions gouvernementales sur la réduction du temps de travail.

Interview

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