Négociation

Commission pour la continuité des Services Publics dans les transports terrestres de voyageurs : rapport de la commission Mandelkern

Rapport officiel

Auteur(s) : Dieudonné Mandelkern ; Ministère de l'Equipement, des Transports, de l'Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer

Remis le 1er juillet 2004

Gestion des âges et politiques de l'emploi : rapport annuel 2004

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er novembre 2004

Pour un code du travail plus efficace : rapport au ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel de Virville ; Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité

Remis le 1er janvier 2004

Pénibilité et retraite : rapport remis au Conseil d'orientation des retraites

Rapport d'étude

Auteur(s) : Yves Struillou ; Conseil d'orientation des retraites

Remis le 1er avril 2003

Avec l'euro, construire les relations sociales européennes : rapport de mission

Rapport officiel

Auteur(s) : Philippe Herzog ; Ministère des Affaires européennes

Remis le 1er juin 1998

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur le fonctionnement des forces de sécurité en Corse. Tome I et II

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Christophe Caresche ; Raymond Forni ; Assemblée nationale

Remis le 1er janvier 1999

Les Négociations commerciales multilatérales : rapport au ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) : Catherine Lalumière ; Jean-Pierre Landau ; Emmanuel Glimet ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er juillet 1999

Les enjeux des négociations commerciales multilatérales du Millénaire

Avis

Auteur(s) : Jean-Claude Pasty ; Conseil économique et social

Remis le 1er novembre 1999

Rapport sur la mise en oeuvre de l'accord de Cotonou entre l'Union Européenne et les pays ACP

Rapport d'étude

Auteur(s) : Haut Conseil de la Coopération internationale

Remis le 1er novembre 2000

Economie de l'environnement : méthodes et débats

Rapport d'étude

Auteur(s) : Olivier Beaumais ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er avril 2002

Agriculture et négociations commerciales

Rapport d'étude

Auteur(s) : Dominique Bureau ; Jean-Christophe Bureau ; Paul Champsaur ; Conseil d'analyse économique

Remis le 1er janvier 1999

Les Négociations commerciales multilatérales : le cas des services

Avis

Auteur(s) : François Ailleret ; Conseil économique et social

Remis le 1er décembre 2001

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