Négociation

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la réforme de l'Organisation mondiale du commerce et son lien avec l'architecture des Nations Unies

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Béatrice Marre ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, sur la démocratie sociale

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean Le Garrec ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur les métiers de l'animation

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Vuilque ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 1er janvier 2000

Commission pour la continuité des Services Publics dans les transports terrestres de voyageurs : rapport de la commission Mandelkern

Rapport officiel

Auteur(s) : Dieudonné Mandelkern ; Ministère de l'Equipement, des Transports, de l'Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer

Remis le 1er juillet 2004

Gestion des âges et politiques de l'emploi : rapport annuel 2004

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er novembre 2004

Pour un code du travail plus efficace : rapport au ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel de Virville ; Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité

Remis le 1er janvier 2004

Pénibilité et retraite : rapport remis au Conseil d'orientation des retraites

Rapport d'étude

Auteur(s) : Yves Struillou ; Conseil d'orientation des retraites

Remis le 1er avril 2003

Avec l'euro, construire les relations sociales européennes : rapport de mission

Rapport officiel

Auteur(s) : Philippe Herzog ; Ministère des Affaires européennes

Remis le 1er juin 1998

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur le fonctionnement des forces de sécurité en Corse. Tome I et II

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Christophe Caresche ; Raymond Forni ; Assemblée nationale

Remis le 1er janvier 1999

Les Négociations commerciales multilatérales : rapport au ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) : Catherine Lalumière ; Jean-Pierre Landau ; Emmanuel Glimet ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er juillet 1999

Les enjeux des négociations commerciales multilatérales du Millénaire

Avis

Auteur(s) : Jean-Claude Pasty ; Conseil économique et social

Remis le 1er novembre 1999

Rapport sur la mise en oeuvre de l'accord de Cotonou entre l'Union Européenne et les pays ACP

Rapport d'étude

Auteur(s) : Haut Conseil de la Coopération internationale

Remis le 1er novembre 2000

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