Négociation

Négociation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé par la commission de la défense nationale et des forces armées sur les négociations relatives au concept stratégique de l'OTAN et leurs conséquences sur la politique de défense et de sécurité

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Paul Quilès  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er janvier 1999

Le Cycle du millénaire

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Jacquet  ;  Patrick Messerlin  ;  Laurence Tubiana  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 2000

Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, en réponse à une question sur le paritarisme et le dialogue social, au Sénat le 16 janvier 2003.

Déclaration

Interview de M. Dominique Galouzeau de Villepin, ministre des affaires étrrangères, de la coopération et de la francophonie, à RTL le 9 décembre 2002, sur la remise du rapport par l'Irak sur ses armements et la poursuite des préparatifs militaires américains, l'élargissement de l'UE, l'adhésion de la Turquie à l'UE, les travaux de la Convention sur l'avenir de l'Europe.

Interview

Interview de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat aux transports et à la mer, à Europe 1 le 22 novembre 2002, sur le conflit des transporteurs routiers, la sécurité maritime et l'échec d'une tentative de détournement d'un avion Air France.

Interview

Déclaration de M. François Huwart, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, sur les objectifs de la France concernant les prochaines négociations sur l'Organisation mondiale du commerce (OMC), notamment l'environnement, la sécurité alimentaire et les normes sociales, Paris le 9 novembre 1999.

Déclaration

Déclaration de M. François Huwart, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, sur les rôles juridique et économique de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) et la préparation de la conférence de Seattle, à l'Assemblée nationale le 9 novembre 1999.

Déclaration

Allocution de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur les relations politiques, culturelles et économiques entre la France et la République tchèque et l'intégration de cette dernière à l'Union européenne et à l'OTAN, à Prague le 2 avril 1997.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Barnier, ministre délégué aux affaires européennes, sur la création d'une nouvelle colonie de peuplement à Har Homa (Jerusalem-Est) et son impact sur le processus de paix au Proche-Orient, au Sénat le 20 mars 1997.

Déclaration

Lettre de M. Jacques Chirac, Président de la République, adressée à M. Bill Clinton, Président des Etats Unis, sur l'accord israélo-palestinien sur Hébron, Paris le 15 janvier 1997.

Lettre

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 8 juillet 1996, sur la négociation sur l'aménagement et la réduction du temps de travail.

Communiqué

Dossier établi par le CNPF intitulé "Cent initiatives pour l'emploi", comprenant la liste des entreprises ayant signé des accords de branche ou réalisé des initiatives et accords d'entreprise, paru en avril 1994, et article de M. Jean Domange, président de la commission sociale du CNPF, publié dans "CNPF La revue des entreprises" d'avril 1994.

Article Dossier Littérature grise

1er avril 1994

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