Numérisation

Numérisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Allocution de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur l'économie nouvelle et l'action de la France et de l'Union européenne pour s'y adapter, Versailles le 14 juin 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, sur le développement de l'administration électronique et sur la protection des données personnelles, Paris le 26 février 2002.

Déclaration

Déclaration de M. Gérard Longuet, ministre chargé des P et T, sur les radiocommunications, Paris le 2 juin 1987.

Déclaration

Déclaration de Mme Catherine Tasca, ministre de la culture et de la communication, sur le bilan de la présidence française de l'Union européenne en matière d'audiovisuel, sur la concurrence, les problèmes de la propriété littéraire et artistique et sur l'impact des nouvelles technologies sur la création artistique et l'économie du cinéma, Beaune, 26 octobre 2001.

Déclaration

Déclaration de Mme Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication, sur la radio, notamment les développements de la diffusion numérique, la place de la radio dans le projet de loi sur l'audiovisuel, le quota des chansons d'expression française et la redevance sur les fréquences de transport, Paris le 22 juin 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, devant la Commission des Archives diplomatiques, sur le calendrier et l'état d'avancement du projet de construction du nouveau centre d'archives diplomatiques qui sera installé à la Courneuve, et la modernisation de la Direction des archives du ministère, Paris le 30 octobre 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Laurent Fabius, président de l'Assemblée nationale, sur les nouvelles technologies de l'information et de la communication, notamment au niveau des collectivités locales, dans le cadre du développement économique, social et culturel et de l'accès aux documents publics, Paris le 18 mars 1999.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 10 avril 1997, sur les décisions du Comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire (CIADT), qui s'est tenu à Auch.

Communiqué

Déclaration de M. Roger-Gérard Schawartzenberg, ministre de la recherche, sur la création du Conseil national de coordination des sciences de l'Homme et de la société, son rôle et ses missions, Paris le 22 mars 2001.

Déclaration

Déclarations de Mme Margie Sudre, secrétaire d'Etat chargé de la francophonie, sur les propositions françaises pour développer les contenus francophones sur Internet et créer un fonds francophone pour le développement des inforoutes, Montréal les 20 et 21 mai 1997.

Déclaration

Déclaration de Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication, sur les axes de sa politique en faveur du livre de jeunesse et de la lecture, à Montreuil-sous-Bois le 28 novembre 2007.

Déclaration

Conseil des ministres du 14 novembre 2007. La politique du livre.

Communiqué

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