OGM

OGM : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport fait au nom de la mission d'information sur les enjeux des essais et de l'utilisation des organismes génétiquement modifiés

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Yves Le Déaut  ;  Christian Ménard  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er avril 2005

Rapport sur l'application de la loi n° 98-535 du 1er juillet 1998 relative au renforcement de la veille sanitaire et du contrôle de la sécurité sanitaire des produits destinés à l'homme

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Saunier  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Rapport sur la place des biotechnologies en France et en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Yves Le Déaut  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 2005

OGM et alimentation : peut-on identifier et évaluer des bénéfices pour la santé ? Étude au travers de 4 exemples : les plantes résistantes à des insectes - la betterave tolérante au glyphosate - l'enrichissement en vitamine A : cas du riz doré - des microorganismes génétiquement modifiés

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le  1er mai 2004

Evaluation nutritionnelle et sanitaire des aliments issus de l'agriculture biologique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le  1er juillet 2003

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan par la mission d'information sur les enjeux économiques et environnementaux des organismes génétiquement modifiés

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marc Pastor  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 

La décision publique face aux risques : rapport du séminaire Risques animé par Michel Matheu

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Matheu  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er juillet 2002

Agriculture et négociations commerciales

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Bureau  ;  Jean-Christophe Bureau  ;  Paul Champsaur  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 1999

Rapport à la suite du débat sur les OGM et les essais au champ

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christian Babusiaux  ;  Jean-Yves Le Déaut  ;  Didier Sicart  ;  Jacques Testart  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le  1er mars 2002

La France face au défi des biotechnologies : quels enjeux pour l'avenir ?

Avis

Auteur(s) :  Philippe Rouvillois  ;  Guy Le Fur  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er juillet 1999

Rapport d'activité 2000 du Ministère de l'agriculture et de la pêche

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission du Génie biomoléculaire

Remis le  1er juillet 2001

OGM et agriculture : options pour l'action publique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Chevassus-au-Louis  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er septembre 2001

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