OGM

OGM : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche, à "LCI" le 19 décembre 2007, sur les négociations à Bruxelles sur les quotas de pêche, les arrachages de plants de vigne, sur le projet de loi sur les ogm.

Interview

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la réglementation des organismes génétiquement modifiés dans l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Laffineur  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Grenelle de l'environnement - Rapport de l'intergroupe « OGM »

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables  ;  Secrétariat d'Etat à l'Ecologie

Remis le 

Grenelle de l'environnement - Groupe 3 : « Instaurer un environnement respectueux de la santé »

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables  ;  Secrétariat d'Etat à l'Ecologie

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur le suivi des contentieux communautaires dans le domaine de l'environnement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Fabienne Keller  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Allergies alimentaires : les plantes génétiquement modifiées ont-elles un impact ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Céline Le Stunff  ;  Sébastien La Vieille  ;  Ambroise Martin  ;  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le 

Déclaration de M. Yann Wehrling, secrétaire national des Verts, sur le débat au sein du parti à propos des candidatures à l'élection présidentielle de 2007, le contrat première embauche, les OGM et le forum mondial de l'eau, Paris le 18 mars 2006.

Déclaration

Rapport d'information (…) sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, au cours de la première partie de la session ordinaire de 2005, adressé à M. le Président du Sénat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Masseret  ;  Sénat. Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

Remis le  1er mars 2005

Rapport d'information (...) à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2005

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Schreiner  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er mars 2005

Le principe de précaution : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Kourilsky  ;  Geneviève Viney  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 2000

Propriété intellectuelle

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Tirole  ;  Claude Henry  ;  Michel Trommetter  ;  Laurence Tubiana  ;  Bernard Caillaud  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er juillet 2003

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la dissémination volontaire des OGM dans l'environnement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Hélène Aubert  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

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