Organisation administrative

Organisation administrative : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 27 Juillet 1988 L'évolution de la situation en Nouvelle-Calédonie.

Communiqué

Déclaration de M. Daniel Vaillant, ministre de l'intérieur, sur l'évolution du statut des sapeurs-pompiers dans le processus de départementalisation en cours, sur la modernisation des services départementaux d'incendie et de secours (SDIS) et la préparation d'un projet de loi sur la sécurité civile, Strasbourg le 7 octobre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 23 Janvier 1985 Organisation du Conseil d'Etat.

Communiqué

Conseil des ministres du 17 Juin 1987 Pour une meilleure cohérence de l'organisation des ministères et de la présentation des textes législatifs et réglementaires.

Communiqué

Déclaration à la presse de M. Alain Juppé, Premier ministre, sur les mesures sur l'emploi notamment les guichets et les chartes "initiative emploi" et le développement des emplois de proximité, Paris le 10 juillet 1995.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Jack Queyranne, secrétaire d'Etat à l'outre mer et ministre de l'intérieur par intérim, sur le projet de réforme du Service de coopération technique internationale de police (SCTIP), la coopération policière dans le cadre d'Europol et le développement du renseignement dans le domaine économique en relation avec la Sofremi, à Paris le 7 septembre 1998.

Déclaration

Conseil des ministres du 21 juin 2000. Réforme de l'organisation de la défense nationale.

Communiqué

Conseil des ministres du 19 Février 1997 Services déconcentrés des affaires maritimes.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 Mai 1997 Développement de la coopération intercommunale.

Communiqué

Conseil des ministres du 07 Mai 1997 Services à compétence nationale.

Communiqué

Interview de M. Michel Noir, député RPR et maire de Lyon, dans "Le Nouvel économiste" du 8 juin 1990, sur le développement de la ville de Lyon.

Article Interview

Déclaration de M. Bernard Pons, ministre de l'équipement du logement des transports et du tourisme, sur la réorganisation de l'administration de la mer, suite au rapport de M. Alain Chabrol, Paris le 15 mai 1996.

Déclaration

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