Organisation administrative

Organisation administrative : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Bernard Pons, ministre de l'équipement du logement des transports et du tourisme, sur la navigation de plaisance (industrie de la plaisance, sécurité, fiscalité, utilisation des friches portuaires, réforme de l'administration de la mer), Paris le 27 juin 1996.

Déclaration

Interview de M. Pierre Joxe, ministre de l'intérieur, dans "le Débat" de septembre octobre 1990, sur le rôle et l'action du ministère de l'intérieur.

Article Interview

1er septembre 1990

Déclaration de M. Pierre Joxe, ministre de la défense, sur l'importance du renseignement et la nécessité de l'élever au statut d'une "arme à part entière", Paris le 6 mai 1991.

Déclaration

Déclarations de M. André Méric, secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et victimes de guerre, sur la rénovation et la déconcentration des administrations chargées des anciens combattants et victimes de guerre ou du terrorisme, Paris les 3 et 14 octobre 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Chérèque, ministre chargé de l'aménagement du territoire et des reconversions, sur la politique de développement local et le plan de développement de Redon et des pays de Vilaine, Redon le 23 mars 1990.

Déclaration

Interview de M. André Santini, député maire UDF d'Issy-les-Moulineaux, dans "Le Quotidien de Paris" du 3 juillet 1989, sur la réorganisation de l'Ile-de-France dans le cadre du "grand chantier" de M. Rocard.

Article Interview

Déclarations de M. Jacques Chérèque, ministre chargé de l'aménagement du territoire et des reconversions sur les nouvelles orientations pour l'aménagement du territoire fixées lors du débat à l'Assemblée nationale le 29 mai et sur le développement de la région de Brest, à Crozon le 4 et à Brest le 6 juillet 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Michel Baylet, ministre chargé du tourisme, sur l'action de la Fédération nationale des offices de tourisme et des syndicats d'initiative et celle des acteurs locaux, La Rochelle le 4 octobre 1991.

Déclaration

Interview de Mme Dominique Gillot, secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés, dans "Libération" du 19 décembre 2000, sur la restructuration du ministère de la santé, les objectifs de santé publique et le droit des malades.

Article Interview

Conseil des ministres du 27 Juillet 1988 L'évolution de la situation en Nouvelle-Calédonie.

Communiqué

Déclaration de M. Daniel Vaillant, ministre de l'intérieur, sur l'évolution du statut des sapeurs-pompiers dans le processus de départementalisation en cours, sur la modernisation des services départementaux d'incendie et de secours (SDIS) et la préparation d'un projet de loi sur la sécurité civile, Strasbourg le 7 octobre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 23 Janvier 1985 Organisation du Conseil d'Etat.

Communiqué

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