Organisation administrative

Organisation administrative : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'activité pour l'année 2000, fait au nom de la Délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes et compte-rendu des travaux de cette délégation sur la prostitution

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Dinah Derycke  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le  1er janvier 2001

Les Activités du Fonds monétaire international et de la Banque mondiale : rapport au Parlement en application de l'article 44 de la loi de finances rectificative pour 1998 - août 2000

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er août 2000

La Réforme de la politique de l'eau

Avis

Auteur(s) :  René Boue  ;  Francis Vandeweeghe  ;  Claude Miqueu  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er novembre 2000

Rapport fait au nom de la mission commune d'information chargée de dresser le bilan de la décentralisation et de proposer les améliorations de nature à faciliter l'exercice des compétences locales. Tomes I et II

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Delevoye  ;  Michel Mercier  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 2000

Le Rapprochement des directions du théatre et des spectacles et de la musique et de la danse : rapport présenté à Mme la ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Wallon  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er mars 1998

Le Droit des étrangers en France

Rapport interne

Auteur(s) :  Ministère de l'intérieur

Remis le  1er janvier 2000

Mission d'analyse comparative des administrations fiscales : rapport de synthèse

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Luc Lepine  ;  Pierre-François Gouiffès  ;  Julien Carmona  ;  Inspection générale des finances

Remis le  1er mars 1999

Rapport d'information déposé... par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la réforme de la loi n° 75-535 du 30 juin 1975 relative aux institutions sociales et médico-sociales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pascal Terrasse  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le  1er janvier 2000

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur la transparence et la sécurité sanitaire de la filière alimentaire en France. Tome I : rapport. Tome II, Volumes 1 à 3 : auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Felix Leyzour  ;  Daniel Chevallier  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 2000

Communiqué du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, en date du 22 juin 2002, sur le rétablissement de la sécurité et la relance de la décentralisation.

Communiqué

Déclarations de Mme Simone Veil, ministre des affaires sociales de la santé et de la ville, sur le budget des affaires sociales et de la santé pour 1994 et sur la politique sociale, à l'Assemblée nationale le 29 octobre 1993.

Déclaration

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