Organisation professionnelle

Organisation professionnelle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Discours

Conseil des ministres du 6 avril 2022. Organisation du réseau des chambres d'agriculture.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Déclaration de Mme Martine Pinville, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire, sur l'organisation de l'économie sociale dans le secteur médico-social et sanitaire, Paris le 14 décembre 2016.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Conseil des ministres du 2 mars 2016. Adaptation des agences régionales de sante et des unions régionales de professionnels de santé à la nouvelle délimitation des régions.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur la mise en œuvre et la simplification de la loi ALUR et les missions du Conseil national de la transaction et de la gestion immobilière (CNTGI), à Paris le 9 octobre 2014.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Interview de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat chargé des transports, à Europe 1 le 2 décembre 2009, sur le préavis de grève des transporteurs routiers et sur sa candidature pour les élections régionales en Poitou-Charentes.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Conseil des ministres du 26 novembre 2008. Le plan pour une pêche durable et responsable.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Interview de M. Bernard Van Craeynest, président de la CFE-CGC, dans "Encadrement Magazine" de janvier 2008, sur la réorganisation de la CFE-CGC et la préparation des élections prud'homales.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Conférence de presse de M. Yvon Gattaz, président du CNPF, annonçant les états généraux des entreprises sur le thème "l'entreprise en péril", Paris le 10 septembre 1982.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, sur les mesures gouvernementales d'aide au développement du transport combiné rail-route destinée à contribuer à la protection de l'environnement et à la sécurité routière, et sur l 'harmonisation des conditions de travail des transporteurs routiers en Europe, Paris, le 27 septembre 2001.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Conseil des ministres du 15 septembre 2004. Simplification dans le domaine agricole.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

CM. 2 novembre 1983 Modification de l'ordonnance du 14 août 1945 portant réorganisation des pêches maritimes.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

CM. 18 novembre 1981 Industries du textile et de l'habillement

Intervenant(s) :

Prononcé le

Retour en haut de page