Organisation professionnelle

Organisation professionnelle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

CM. 27 mai 1981 Droit des travailleurs.

Communiqué

Conseil des ministres du 25 Septembre 1996 Métiers d'art.

Communiqué

Conseil des ministres du 25 Septembre 1996 La Pêche maritime et les cultures marines.

Communiqué

Déclaration de M. Gérard Larcher, ministre délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes, sur la politique de lutte contre le travail illégal, notamment les dispositions du protocole d'accord relatif à l'information des entrepreneurs et des maîtres d'ouvrage sur les bonnes pratiques de la sous-traitance, Paris le 26 octobre 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Henri Nallet, ministre de l'agriculture et de la forêt, sur la politique agricole commune menée sous la présidence française de la CEE, au Parlement européen de Strasbourg le 13 décembre 1989.

Déclaration

Déclaration de M. Gilles de Robien, ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, sur le lancement du plan Qualité France et la réorganisation des professions touristiques, Paris le 1er décembre 2004.

Déclaration

1er décembre 2004

Déclaration de M. Maurice Pangaud, vice-président du CNPF et président de la Commission de l'action territoriale du CNPF, sur le bilan 1989 et les objectifs de l'action territoriale du CNPF et sur les mandats des unions patronales, Paris le 19 décembre 1989, publiée dans "CNPF, la revue des entreprises" de janvier 1990.

Article Interview

Déclaration de M. Jacques Mellick, ministre chargé de la mer, sur la modernisation du secteur de la pêche et la politique communautaire de la pêche, Nantes le 13 septembre 1989.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Mellick, ministre chargé de la mer, sur la qualité des eaux littorales, la réglementation sanitaire communautaire, le statut et l'organisation de la profession conchylicole, La Rochelle le 6 juin 1989.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Mellick, ministre chargé de la mer, sur les cultures marines et l'action communautaire européenne dans ce domaine, La Tremblade le 14 avril 1989.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Mellick, ministre chargé de la mer, sur les instances professionnelles du secteur de la pêche, Paris le 1er mars 1989.

Déclaration

1er mars 1989

Déclaration de M. Jacques Chirac, Premier ministre, sur l'assemblée permanente des chambres d'agriculture et la PAC, Meymac le 17 juillet 1986.

Déclaration

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