Organisme public

Audit du Réseau scientifique et technique

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Marie-Anne Bacot ; Françoise Deygout ; Elisabeth Dupont-Kerlan ; Jean Durand ; Jean-Philippe Duranthon ; Benoît Lesaffre ; Delphin Rivière ; Jacques Roudier ; Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 1er juillet 2011

Déclaration de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères et européennes, sur la mission et la contribution du réseau culturel et de coopération au rayonnement extérieur de la France, Paris le 19 juillet 2011.

Déclaration

19 juillet 2011

Audit du fonctionnement du conseil national d'accès aux origines personnelles (CNAOP)

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Joëlle Voisin ; Philippe Georges ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 21 juillet 2011

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre des solidarités et de la cohésion sociale, sur l'accès aux origines personnelles pour les personnes abandonnées et le rôle du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles, Paris le 12 mai 2011.

Déclaration

12 mai 2011

Mission d'audit de l'agence pour l'observation de la Réunion, l'aménagement et l'habitat (AGORAH) - Pour une refondation de l'agence d'urbanisme de la Réunion

Rapport d'étude

Auteur(s) : François Wellhoff ; Marcel Belliot ; Conseil général de l'environnement et du développement durable ; Fédération nationale des Agences d'Urbanisme

Remis le 1er mars 2011

Mission d'audit de l'agence régionale d'urbanisme et d'aménagement de la Guyane (ARUAG)

Rapport d'étude

Auteur(s) : François Wellhoff ; Marcel Belliot ; Conseil général de l'environnement et du développement durable ; Fédération nationale des Agences d'Urbanisme

Remis le 1er novembre 2010