Organisme public

Organisme public : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 3 juin 2014. Académie d'agriculture de France

Communiqué

PME 2009 - Rapport OSEO sur l'évolution des PME

Rapport d'activité

Auteur(s) :  BpiFrance (Maisons-Alfort, Val-de-Marne)

Remis le 

Inspection générale de l'administration : rapport d'activité 2013

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Rapport d'activité 2012 de l'Inspection générale de la jeunesse et des sports (IGJS)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Inspection générale de la jeunesse et des sports

Remis le  1er octobre 2013

Rapport annuel 2013 de l'Autorité environnementale

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité Environnementale

Remis le 

Rapport sur l'activité de l'autorité environnementale du ministre en 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commissariat général au développement durable

Remis le 

Inspection générale de l'administration : rapport d'activité 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Rapport d'activité 2009 de l'Inspection générale de la jeunesse et des sports (IGJS)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Inspection générale de la jeunesse et des sports

Remis le  1er octobre 2010

Rapport d'activité 2011 de l'Inspection générale de la jeunesse et des sports (IGJS)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Inspection générale de la jeunesse et des sports

Remis le  1er octobre 2011

Audit du Réseau scientifique et technique

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie-Anne Bacot  ;  Françoise Deygout  ;  Elisabeth Dupont-Kerlan  ;  Jean Durand  ;  Jean-Philippe Duranthon  ;  Benoît Lesaffre  ;  Delphin Rivière  ;  Jacques Roudier  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juillet 2011

Déclaration de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères et européennes, sur la mission et la contribution du réseau culturel et de coopération au rayonnement extérieur de la France, Paris le 19 juillet 2011.

Déclaration

Audit du fonctionnement du conseil national d'accès aux origines personnelles (CNAOP)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Joëlle Voisin  ;  Philippe Georges  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

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