Organisme public

Organisme public : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport sur la recomposition des organismes consultatifs du secteur des transports terrestres et le CNR

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Chantal Lecomte  ;  Danielle Benadon  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

Présentation régionale de la recherche et rapports d'activité des DRRT - Année 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 

L'Institut des villes : Rapport d'étape

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Francis Rol-Tanguy  ;  Michel Pastor  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Centre national de la Fonction publique territoriale

Remis le  1er mai 2008

Rapport d'information (...) sur l'Agence française d'information et de communication agricole et rurale (AFICAR)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Conseil des ministres du 20 février 2008. Représentation de la Nouvelle-Calédonie au sein de l'Agence de développement de la culture kanak.

Communiqué

Déclaration de M. Émile Zuccarelli, ministre de la fonction publique, de la réforme de l’État et de la décentralisation, sur la politique de délocalisation d’organismes publics, le dispositif d'accompagnement social, et l'impact des délocalisations sur le développement local, Paris le 23 septembre 1997.

Déclaration

Interview de M. Alain Bocquet, président du groupe communiste à l'Assemblée nationale, à RTL le 11 juin 1996, sur le projet de réforme de la SNCF.

Interview

Déclaration de M. Daniel Hoeffel, ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux collectivités locales, sur la politique de la montagne, Chambéry le 21 juillet 1994.

Déclaration

Interview de M. François Mitterrand, Président de la République, accordée à "La Nouvelle République du Centre Ouest" du 4 février 1992, sur l'aménagement de l'espace rural et l'accueil des fonctionnaires délocalisés en province.

Article Interview

Interview de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, dans "Le Monde" du 17 décembre 1997, sur le projet de loi d'orientation sur l'aménagement du territoire (Loadt).

Article Interview

Déclaration de M. Pierre Bérégovoy, Premier ministre, sur les perspectives pour la croissance et l'emploi, sur la délocalisation de l'Institut national de la propriété industrielle (INPI) à Lille et quelques projets pour la région Nord-Pas-de-Calais, Lille le 25 janvier 1993.

Déclaration

Déclarations de M. Alain Chupin, secrétaire national de la CFDT, sur le plan gouvernemental de délocalisation d'organismes publics et l'exigence syndicale de concertation, Paris les 16 et 30 janvier 1992.

Communiqué Déclaration

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