PAC

PAC : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur le suivi des négociations commerciales internationales à l'Organisation mondiale du commerce (OMC)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er juillet 2003

Rapport fait au nom de la Commission des affaires économiques et du Plan par la mission d'information sur la réforme de la politique agricole commune

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard César  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le  1er avril 2003

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la révision à mi-parcours de la politique agricole commune (PAC)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Sermier  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er mai 2003

Eléments pour un bilan de la politique de la montagne

Rapport interne

Auteur(s) :  Arnault Villaret  ;  Ministère de l'Agriculture, de la Pêche et de l'Alimentation. Direction de l'espace rural et de la forêt  ;  Assemblée permanente des Chambres d'Agriculture

Remis le  1er janvier 1996

Rapport d'information (...) sur l'adhésion de la Pologne à l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Guillaume  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er avril 2003

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur les négociations agricoles à l'Organisation mondiale du commerce

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Guillaume  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er février 2003

Rapport d'information (...) sur l'élargissement de l'Union européenne : état des lieux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hubert Haenel  ;  Denis Badré  ;  Marcel Deneux  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er février 2002

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'avant-projet de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 2000

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Fuchs  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information (...) sur l'avant-projet de budget général des Communautés européennes pour 2002

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Fuchs  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la réforme de l'organisation commune du marché viti-vinicole

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Barrau  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'avant-projet de budget général des Communautés européennes pour 2001

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Fuchs  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'union européenne sur les biocarburants dans l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Guillaume  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

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