PAC

PAC : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'Organisation commune de marché vitivinicole (E 3587)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Thierry Mariani  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Interview de M. Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche, à "LCI" le 19 décembre 2007, sur les négociations à Bruxelles sur les quotas de pêche, les arrachages de plants de vigne, sur le projet de loi sur les ogm.

Interview

Déclaration de M. Eric Besson, secrétaire d'Etat à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques, sur les grands axes de la coopération européenne dans la mondialisation et l'évolution de la stratégie de Lisbonne, Paris le 22 novembre 2007.

Déclaration

Préconisations pour la mise en oeuvre du plan national de gestion de la rareté de l'eau

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Cheminaud  ;  Philippe Cros  ;  Pierre Fauré  ;  Alain Roux  ;  Alain Gilot  ;  Jean-Jacques Lafitte  ;  François Nau  ;  Jean-Loic Nicolazo  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er juin 2007

Mise en oeuvre du plan biocarburant au regard de la protection de la ressource en eau

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jacques Bordet  ;  Jean-Michel Michez  ;  Alain Gilot  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er mai 2006

Perspectives agricoles en France et en Europe

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Chalmin  ;  Dominique Bureau  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er août 2007

La production d'ovins allaitants en France : une vraie chance pour les territoires

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yves Simon  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le  1er janvier 2007

Quels besoins en services pour l'agriculture du XXIème siècle ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Heyman  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques sur l'avenir de la filière agricole à l'horizon 2050

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Emorine  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

La formation des agriculteurs en relation avec la conditionnalité des aides

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Gaumand  ;  Emmanuel de Longeaux  ;  Michel Mourel  ;  Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er août 2005

L'organisation régionale des offices agricoles : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Contrôle général économique et financier

Remis le  1er octobre 2006

Déclaration de M. Dominique Bussereau, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur la défense de l'agriculture sur le marché international, sur les mesures d'aide aux agriculteurs en difficulté (revenus, charges sociales, simplification administrative), Rennes le 12 septembre 2006

Déclaration

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